Ordonnance de Son Altesse Royale [Léopold duc de Lorraine et de Bar] pour l'administration de la justice donnée à Lunéville au mois de novembre 1707. Nouvelle édition.

Ordonnance de Son Altesse Royale [Léopold duc de Lorraine et de Bar] pour l'administration de la justice donnée à Lunéville au mois de novembre 1707. Nouvelle édition.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Autres auteurs:	Lorraine et Bar. Duché. (Auteur)
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Nancy : Babin, 1770.
Sujets:	Droit pénal > France > 1500-1800.
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Documents similaires

Pratique criminelle, sur l'ordonnance de Lorraine du duc Léopold, de 1707
par: Moucherel.
Publié: (1775)

La Pratique judiciaire de Lorraine, selon l'ordonnance du duc Léopold de l'année 1707.
par: Haener, J.-J.
Publié: (1755)

Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traités et concordats du règne de Léopold I, duc de Lorraine et de Bar... [T. II-III].
Publié: (1733)

La Vie de Charles V duc de Lorraine et de Bar,...
par: La Brune, de.
Publié: (1691)

La justice pénale : son évolution, ses défauts, son avenir; Résumé du cours de sociologie criminelle, fait l'institut des hautes études de l'université nouvelle.
par: Ferri, Enrico, 1856-1929.
Publié: (1898)

Les opuscules inédits de Stanislas, roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar
par: Stanislas I, roi de Pologne, 1677-1766.
Publié: (1866)

La Vie de Stanislas Lezcinski... roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar.
par: Aubert.
Publié: (1769)

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, avec un abrégé de la justice criminelle, par M***...
par: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Publié: (1763)

Traité de la justice criminelle de France.
par: Jousse, Daniel, 1704-1781.
Publié: (1771)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Aoust 1670. Pour les matières criminelles.
par: Louis XIV, roi de France.
Publié: (1670)

Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
par: Carbasse, Jean-Marie, 1946-
Publié: (2014)

La Justice pénale en France
Publié: (1996)

De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception et les doctrines des tribunaux. Par M. Bérenger.
par: Bérenger, Alphonse, 1785-1866.
Publié: (1818)

Lunéville retrouve ses Lumières
par: Francfort, Didier.
Publié: (2015)

Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matieres criminelles.

Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale
par: Beziz-Ayache, Annie, 1948-
Publié: (2011)

Les mots du droit, les choses de justice : dire le droit, écrire la justice, défendre les hommes : mélanges en l'honneur de Jean Danet
par: Rousseau, François, 1979-...., juriste.
Publié: (2020)

Code de procédure pénale
Publié: (2017)

La justice pénale internationale : son évolution, son avenir : de Nuremberg à La Haye
par: Bazelaire, Jean-Paul.
Publié: (2000)

Sociologie de la délinquance et de la justice pénale
par: Faget, Jacques, 1948-
Publié: (2013)

La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France
par: Lebigre, Arlette, 1929-
Publié: (1995)

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...
par: Trébutien, Eugène.
Publié: (1854)

Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale
par: Beziz-Ayache, Annie, 1948-
Publié: (2016)

Du droit de punir : Cour d'appel de Bastia : Discours
par: Baisier, Paul.
Publié: (1875)

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...
par: Boeuf, François.
Publié: (1874)

Cours de droit criminel
par: Berriat-Saint-Prix.
Publié: (1843)

François de Lorraine, duc de Guise
par: Buet, Charles.
Publié: (1889)

Code de procédure pénale
Publié: (2016)

Code de procédure pénale
Publié: (2015)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2017)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2018)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2019)

Mémoires du marquis de Beauvau pour servir à l'histoire de Charles IV, duc de Lorraine et de Bar
par: Beauvau, Henri de, 15..-16.
Publié: (1691)

Traité de l'action publique et de l'action civile en matière criminelle, par M. Mangin,...
par: Mangin, Jean-Henri-Claude.
Publié: (1837)

Traité de droit pénal, par M. P. Rossi,...
par: Rossi, Pellegrino Luigi Odoardo, Cte.
Publié: (1829)

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]
par: Montera, H. de, 19..-
Publié: (1878)

Étude sur les frais de justice criminelle et le décret du 18 juin 1811, par E. Verlet (du Mesnil),...
par: Verlet Du Mesnil, E.
Publié: (1872)

Éléments de droit pénal : pénalité, juridiction, procédure... par M. Ortolan,...
par: Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Publié: (1863)

Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. [Par C.-C.-F. de L'Averdy.] 2ème édition, augmentée d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle [par P.-C. Lorry].
par: L'Averdy, Charles-Clément-François de.
Publié: (1765)

Justice et médias
Publié: (1991)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1