Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry. Séance du 16 nivôse an VI.

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  Publicat: 2008
• Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées. Séance du 27 brumaire an VII.
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