L' Etat et les congrégations religieuses : étude d'histoire et de droit sur les décrets du 29 mars 1880 et les lois existantes par un magistrat.
Enregistré dans:
Support: | Livre |
---|---|
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
A. Quantin,
1880.
|
Collection: | Bibliothèque parlementaire
|
Documents similaires
-
Les Congrégations religieuses devant la loi (décret du 29 mars 1880), par Georges Graux,...
par: Graux, Georges-Édouard.
Publié: 1880 -
Consultation en forme de conclusions motivées, sur l'illégalité des décrets du 29 Mars 1880 relatifs aux Congrégations religieuses, par M.
par: Dieu.
Publié: 1880 -
Les Congrégations religieuses devant la Chambre
par: Mun, Albert de, 1841-1914.
Publié: 1903 -
Congrégations religieuses et reconnaissance légale
Publié: 1991 -
Les Congrégations religieuses et la persécution fiscale
par: Louchet, Auguste-Charles.
Publié: 1891