Lois et enseignement suivies des principaux réglements rendus pour leur exécution et d'une table de concordance...

Documents similaires

• Nouvelle loi sur l'enseignement, suivie des décrets, règlements et arrêtés relatifs à l'exécution de cette loi, avec un commentaire par Th.-H. Barrau.
  par: Barrau, Théodore-Henri.
  Publié: 1851
• La Loi de Hiéron et les Romains
  par: Carcopino, Jérôme, 1881-1970.
  Publié: 1914
• Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations
  par: Isambert, François-André, 1792-1857.
  Publié: 1825
• Les Anglais devant la loi : Jean Charlot,...
  par: Charlot, Jean, 1932-1997.
  Publié: 1968
• Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
  par: Isambert, François-André, 1792-1857.
  Publié: 1822