Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

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• Opinion de l'abbé Maury,... sur la Constitution civile du clergé, prononcée, dans l'Assemblée nationale, le samedi 27 novembre 1790.
  par: Maury, Jean-Sifrein, Cardinal.
• Bref du Pape Pie VI à S.E.M. l' archevêque d'Aix et les autres archevêques et évêques de l'Assemblée Nationale de France au sujet de la Constitution civile du clergé décidée par l'Assemblée nationale.
  par: Pie VI, pape, 1717-1799.
  Publié: 1791
• Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé de France, par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante. [Par J. Lebreton.] - Lettre des évêques constitutionnels, membres de l'Assemblée constituante, au pape, en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé.
  par: Lebreton, Joachim.
  Publié: 1792
• Exposition des principes sur la constitution civile du clergé, par les évêques députés à l'Assemblée nationale [par l'abbé J.-L. Gouttes], suivie de la lettre des mêmes évêques en réponse au bref du pape, en date du 10 mars 1791 et de la lettre de Mgr l'archevêque d'Aix, en réponse au bref de... Pie VII, en date du 15 août 1801.
  par: Gouttes, Jean-Louis, Abbé.
  Publié: 1801
• Instruction donnée par M. l'évêque de Langres [C.-G. de La Luzerne] aux curés, vicaires et autres ecclésiastiques de son diocèse qui n'ont pas prêté le serment ordonné par l'Assemblée nationale.
  par: La Luzerne, César-Guillaume, cardinal de.