Prégnance du droit coutumier

Prégnance du droit coutumier

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Publié dans:	Etudes rurales n° 155-156
Autres auteurs:	Bédoucha, Geneviève, 19..-
Support:	Article en ligne
Langue:	Français Anglais
Publié:	2001.
Sujets:	Droit coutumier > Pays arabes. Droit coutumier > Afrique du Nord. Propriété foncière. Gestion des ressources en eau. Droit coutumier (droit islamique) Articles de périodiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Accès en ligne:	http://etudesrurales.revues.org/sommaire1434.html
Lien:	Dans: Etudes rurales

Documents similaires

Précis de droit féodal et coutumier, par Malécot et Blin,...
par: Blin, Lucien.
Publié: (1876)

Le Mémoire sur le droit coutumier÷, jugé par le pape, les cardinaux, et les évêques. [Signé : l'abbé Jules Morel.].
par: Morel, Jules, Chanoine.
Publié: (1853)

Droit coutumier français. La Condition des biens, par Henri Beaune,...
par: Beaune, Henri.
Publié: (1886)

La Brière dans le Droit Coutumier
par: Guihaire, Albert.
Publié: (1942)

Nouvelle institution coutumière, qui contient les règles de tout le droit coutumier... par M. Claude de Ferrière,...
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1692)

Précis de l'ancien droit coutumier français, seconde édition, corrigée, augmentée et suivie du texte des coutumes de Paris et d'Orléans, avec conférence et notes, par Ch. Giraud,...
par: Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Publié: (1875)

Nouveau Coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules,... Mis en ordre,... par M.Charles A. Bourdot de Richebourg,...
par: Bourdot de Richebourg, Charles A.
Publié: (1724)

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .
par: Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Publié: (1633)

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...
par: Trottier.
Publié: (1783)

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.
par: Saint Vast, Louis Olivier de.
Publié: (1778)

Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière : Jean Yver,...
par: Yver, Jean.
Publié: (1966)

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
par: Gouron, André.
Publié: (1975)

Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy].
par: Lamoignon, Guillaume de, premier président.
Publié: (1703)

Le coutumier d'Oléron
Publié: (1992)

La Coutume. Ses sources, son autorité en droit privé. Contribution à l'étude des sources du droit positif à l'époque moderne, par Auguste Lebrun.
par: Lebrun, Auguste.
Publié: (1932)

Institution au Droit des français 3e Edit.
par: Coquille, Guy.
Publié: (1612)

Dictionnaire de Droit et de Pratique, contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutumes & de Pratique : Avec les jurisdictions de France
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1779)

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,...
Publié: (1710)

Coutumes générales des pays duché de Luxembourg et comté de Chiny.
Publié: (1773)

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].
par: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié: (1760)

Nouvelle introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes avec les juridictions de France
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1734)

Nouvelle Introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et des coutumes... Par M. Claude-Joseph de Ferrière,...
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1734)

Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. David Hoüard... Tome premier.

Inspiration, formation, expression de la coutume : Congrès du Cinquantenaire de la Société
Publié: (1983)

Nouvelle introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume,... par M. Claude-Joseph de Ferrière,...
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1758)

Coustumes de Beauvoisis, suivies d'un glossaire.
par: Beaumanoir, Philippe de Rémi, 1210?-1265?, sire de.
Publié: (1690)

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].
par: Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Publié: (1767)

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Le livre Roisin : coutumier lillois de la fin du XIIIe siècle, publié avec une introduction et un glossaire
par: Roisin, Jean.
Publié: (1932)

Les Coustumes du païs et comté du Maine...
Publié: (1636)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Publié: (1656)

Coustume du pays et duché d'Anjou tirées du greffe de la sénéchaussé d'Angers...
Publié: (1666)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Publié: (1626)

Coustumes du pays et duché d'Anjou.
Publié: (1626)

[Coustumes du duché et bailliage de Touraine...].

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ensemble les coustumes locales des baronnies et chastellenies... Avec la conférence de la coustume de Paris et notes de M Charles Du Moulin, Denis Du Pont... 3e édition.
Publié: (1622)

Coustumes du pays de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy...
Publié: (1684)

Coustume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coutumes voisines,...
Publié: (1751)

Coutume du duché d'Anjou réduites en XII. parties... Par Me Baltasard Durson...
par: Durson, Baltasard.
Publié: (1733)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1