Mémoire pour le sieur Roulet, huissier, demandeur ; contre MM. les chanoines et chapître de l'église cathédrale de St Maurice d'Angers, opposants et défendeurs ; et Me Drouineau, avocat, au nom de tuteur des mineurs Leclerc, défendeur et évoqué.
Enregistré dans:
Support: | Livre |
---|---|
Langue: | Français |
Publié: |
Angers :
C.-P. Mame,
ca 1785.
|
Sujets: |
Documents similaires
- Documents divers sur la Faculté de Médecine.
-
Un Cabildo catedral de la vieja Castilla : Avila : su estructura jurídica, s. XIII-XX
par: Lopez-Arevalo, Joannes Raymundus.
Publié: 1966 -
Le chapitre national et épiscopal de Saint-Denis : Etude historique et canonique (1806-1885)
par: Friedmann, Adrien.
Publié: 1938 -
Le Chapitre du Mans : depuis le Concordat : (Notes et tableaux)
par: Sifflet, Auguste.
Publié: 1912 -
Cartulaire du chapitre de Saint-Laud d'Angers : actes du XIè et du XIIè siècle. suivi de La vie de Saint Silvestre et l'invention de la Sainte Croix, poème français du XIIè siècle
Publié: 1903