Détails bibliographiques
Autres auteurs:	France. Convention nationale.
Support:	Livre
Publié:	[S.l.], 1793.
Sujets:	France > Convention nationale > Sources. France > 1789-1799 (Révolution) > Sources.

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale... par Vadier.
par: Vadier, Marc-Guillaume-Alexis.

Gouvernement révolutionnaire. Projet proposé [le 16 thermidor an II] par F. Lanthenas,...
par: Lanthenas, François-Xavier.

Projet de procès-verbal de la séance du premier an 2 prairial de l'an troisième.

Discours préliminaire au projet de constitution pour la République française, prononcé par Boissy-d'Anglas, au nom de la Commission des onze, dans la séance du 5 messidor, an 3.
par: Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,...
par: Harmand, Jean-Baptiste.

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public,... sur les pensions, indemnités, et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial...
par: Collot d'Herbois, Jean-Marie.
Publié: (1793)

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de sûreté générale et de salut public, par Vadier, séance du 27 prairial, l'an IIe de la République... Imprimés par ordre de la Convention nationale.
par: Vadier, Marc-Guillaume-Alexis.

Convention nationale. Rapport et projet de décret au nom du Comité d'instruction publique, par le citoyen Lakanal,... Imprimés par ordre de la Convention nationale. [10 juin 1793.].
par: Lakanal, Joseph.
Publié: (1793)

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de salut public et de la guerre, sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se seront distingués par des traits de bravoure, par Barère. Séance du 1er thermidor l'an II...
par: Barère de Vieuzac, Bertrand.

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public (sur les succès des armées françaises en Belgique, avec un projet de décret sur les prises), par Barère. Séance du 23 messidor l'an II...
par: Barère de Vieuzac, Bertrand.

Convention nationale. Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis, et fêtes nationales, pour servir d'appendice à l'aperçu philosophique et politique sur cette matière, par Just Rameau (de la Côte-d'Or),...
par: Rameau de La Cérée, Just.

L'Agence de l'envoi des lois, aux administrateurs des départements et aux agents nationaux des districts de la République.
Publié: (1795)

Rapport fait au nom des comités des finances, des domaines et d'instruction publique, par Grégoire.
par: Grégoire, Henri, 1750-1831.

Adresse des habitans des fauxbourgs Saint-Antoine et Saint-Marcel à la Convention nationale.

Adresse et discours des citoyens de Bordeaux, à la Convention nationale...
Publié: (1793)

Adresse des canonniers de la section de la Réunion...
Publié: (1793)

Adresse de la société des amis de la Constitution de Marseille...
Publié: (1793)

Rapport fait par le citoyen Aubry, au nom des comités de salut public et militaire réunis...

Rapport du Conseil de santé sur la fouille des terres des ci-devant églises. Imprimé par ordre du Comité de salut public de la Convention nationale.

Convention nationale. Discours fait à la Convention nationale, par J.-M. Collot,... prononcé le 4 germinal an III... à l'ouverture des débats sur le rapport de la commission des vingt-un dans l'affaire des représentants Billaud, Collot, Barère et Vadier...
par: Collot d'Herbois, Jean-Marie.

Convention nationale. Adresse de la Section des Tuileries : à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an 2e de la République, imprimée par ordre de la Convention...
Publié: (1793)

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, par Barère, sur la suppression des repas civiques et des fêtes sectionnaires. Séance du 28 messidor l'an II...
par: Barère de Vieuzac, Bertrand.

Convention nationale. Rapport de Barrère [sic] sur l'arrestation des gens supects.
par: Barère de Vieuzac, Bertrand.

Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Julian de Carentan,... et présentée au nom des 48 sections...
par: Julian, Charles, de Carentan, pseud. Dracon.

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, dans la séance du 4e des sans-culottides de l'an 2e, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, sur la situation intérieure de la République ; par Robert Lindet,...
par: Lindet, Robert, 1746-1825.
Publié: (1794)

Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, Sur la conspiration de Batz, ou de l'Etranger ; par Elie Lacoste.
par: Lacoste, Elie.

Discours des députés par la Convention nationale du peuple rhéno-germanique...
Publié: (1793)

Adresse présentée à la Convention nationale dans la séance du 11 fructidor au nom des sections du Mail et des Champs-Elisées à Paris ; Réponses du président, et discours, prononcés à cette occasion par trois représentans du peuple. Imprimés par ordre de la Convention nationale.

Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor l'an troisième...
par: Daunou, Pierre-Claude-François.

Loi par laquelle les citoyens Blauw et Meyer sont reconnus et proclamés ministres plénipotentiaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française. Du 4 messidor, l'an troisième...

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Marie-Joseph Chénier,... le 21 germinal l'an troisième...
par: Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.

Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. Extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale...

Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la république ; l'expulsion des individus rentrés après déportation ; et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté,... . Suivis du Discours du citoyen Louvet, représentant du peuple.
par: Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.
Publié: (1795)

Extrait du procès-verbal de la séance de la Convention nationale du 17 prairial, an III, dans laquelle les citoyens Van-Grasveld et de Sitter ont été reconnus et proclamés ambassadeurs de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française.

Convention nationale. Rapport sur la prise de l'isle de Catzan et de l'artillerie des Hollandois fait, au nom du Comité de salut public, par Barère, dans la séance du 15 thermidor l'an II...
par: Barère de Vieuzac, Bertrand.

Adresse des savoisiens residans à Paris à la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792...
Publié: (1792)

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III.... Imprimé par ordre de la Convention nationale.
par: Mailhe, Jean-Baptiste, 1750-1834.

Convention nationale. Extrait des registres du Comité d'instruction publique. Règlement de police pour les écoles centrales... [signé Chaube, Dumont].

Convention nationale. Compte-rendu par le citoyen Delcher,... de la dépense par lui faite dans sa mission à l'armée des Pyrénées-Occidentales pendant les mois de fructidor et suivans jusques et y compris germinal de l'an 3... (27 floréal an III.).
par: Delcher, Joseph-Étienne.

Adresse lue au nom des Jacobins de Paris, par Marc-Antoine Julien... Réponse du Président de la Convention. Discours prononcé par le citoyen Couthon...
par: Couthon, Représentant du peuple.

Projet de déclaration des droits naturels, civils et politiques des hommes.

Documents similaires