Procès-verbal de la Cour de cassation, pour sa rentrée et l'inauguration du portrait du roi. Du 6 novembre 1816.

Procès-verbal de la Cour de cassation, pour sa rentrée et l'inauguration du portrait du roi. Du 6 novembre 1816.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Paris : de l'impr. Testu, [1816].

Documents similaires

Procès-verbal de l'inauguration de la galerie David au Muséum d'Angers.
Publié: (1839)

L'Inauguration de l'hôtel de Pincé
par: Joubert, André, 1848-1891.
Publié: (1889)

Procès-verbal de l'installation de la Cour de cassation du 21 février 1815.
Publié: (1815)

Discours prononcé le 15 Novembre 1923 à l'inauguration de la statue de Mgr Freppel
par: Bougère, Ferdinand.
Publié: (1923)

Procès-verbal : Des monumens, de la marche et des discours de la fête consacrés à l'inauguration de la constitution de la République française, le 10 août 1793.

Le procès-verbal
par: Le Clézio, Jean-Marie Gustave, 1940-
Publié: (1973)

Le portrait du roi
par: Marin, Louis, 1931-1992.
Publié: (1981)

Discours prononcé par Mgr l'évêque d'Angers dans sa cathédrale à l'inauguration de l'Université Catholique le 15 novembre 1875
par: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Publié: (1875)

Discours prononcé pour l'inauguration des peintures murales de l'hospice Sainte-Marie d'Angers
par: Bernier, Henri-Ambroise, Abbé.
Publié: (1857)

Justice & cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
Publié: (2005)

Etat des quêtes. 1816.
Publié: (1816)

Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience de rentrée du 3 novembre 1881. De l'administration de la justice à Lyon aux XIIIe et XIVe siècles
par: Boyer, Pierre-Auguste, substitut du procureur général.
Publié: (1881)

Discours prononcé à l'inauguration du monument de Saint Yves, le 9 septembre 1890, dans la cathédrale de Tréguier
par: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Publié: (1890)

Discours prononcé à la rentrée de la Cour royale d'Angers, le 6 novembre 1833
par: Allain-Targé, Avocat général.

Discours prononcé par Mgr l'évêque d'Angers [C.-É. Freppel] dans sa cathédrale, à l'inauguration de l'Université catholique, le 15 novembre 1875.
par: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Publié: (1875)

Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1877
par: Demartial, Octave.
Publié: (1877)

Cour d'appel de Paris. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879
par: Loubers, Henry-Gaston-Joseph.
Publié: (1879)

Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881
par: Broussard, Édouard.
Publié: (1881)

Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878
par: Gaultier de La Ferrière.
Publié: (1878)

Voyage d'un étranger en France, pendant les mois de novembre et décembre 1816
par: Chatelain, René-Théophile.
Publié: (1817)

La Chambre nationale du 16 novembre. Portraits et tendances.
par: Daudet, Léon, 1867-1942.
Publié: (1923)

[L' Inauguration du Musée archéologique].
par: Godard-Faultrier, Victor, 1810-1896.
Publié: (1855)

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de S. Florent...
Publié: (1790)

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de Baugé...
Publié: (1790)

Allocution de Mgr l'évêque d'Angers à la cérémonie de l'inauguration du monument de Mgr Angebault le 16 janvier 1877.
par: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Publié: (1877)

Assyria, c. 2600-1816 B.C..
par: Lewy, Hildegard.
Publié: (1966)

Histoire de la session de 1816
par: Fievée, Joseph, 1767-1839.
Publié: (1817)

Discours prononcé à l'inauguration du monument érigé en l'honneur du Général de La Moricière, dans la cathédrale de Nantes le 29 octobre 1879
par: Freppel, Charles Émile, 1827-1891.
Publié: (1879)

Inauguration du tombeau de Mgr Freppel dans la cathédrale d'Angers le 13 novembre 1899
par: Touchet, Stanislas-Xavier, 1848-1926.
Publié: (1899)

Discours sur les principes de l'éducation lycéenne, prononcé à l'inauguration du lycée d'Angers, par J. L. Ferri de Saint-Constant,...
par: Ferri, Giovanni, conte di S. Constant.
Publié: (1806)

La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile
par: Jobard-Bachellier, Marie-Noëlle, 1948-
Publié: (2018)

Inauguration du cercle de l'Université
par: Grille, Romain, Dr.

Cours d'appel de Montpellier, audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 : La justice criminelle et les sciences médicales
par: Labroquère, Alexandre.
Publié: (1879)

Rentrée universitaire
par: Inciyan, Erich.
Publié: (1988)

Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente du vendredi 10 août 1792.
Publié: (1792)

Discours prononcé à la rentrée de la cour royale d'Angers le 6 novembre 1833 par M. Allain-Targé...
par: Allain-Targé, Avocat général.
Publié: (1833)

Inauguration solennelle de l'Institut catholique de Toulouse célébrée le 15 novembre 1877.
Publié: (1877)

Inauguration de la Faculté de médecine et rentrée des Facultés de droit, des sciences et des lettres de Nancy : Le 19 Novembre 1872.
Publié: (1873)

Département de Maine et Loire ; Procès-Verbal des séances du Conseil général : session de 1841 pour 1842.
Publié: (1841)

Procès-verbal de la session du Conseil général du département de Mayenne et Loire, de 1791.
Publié: (1791)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1