Traité des Donations augmentée de plusieurs Traités, additions et remarques suivi de la Coutume de Senlis par le même auteur. Tome second.

Documents similaires

• La Donation de Constantin, premier titre du pouvoir temporel des papes, où il est prouvé que cette donation n'a jamais existé et que l'acte attribué à Constantin est l'oeuvre d'un faussaire, par Laurent Valla... Traduit en français pour la première fois et précédé d'une étude historique, par Alcide Bonneau, avec le texte latin.
  par: Valla, Lorenzo.
  Publié: 1879
• Traité des donations entre-vifs et testamentaires, par Me. Jean-Marie Ricard,... et de la révocation des donations, par la naissance & survenance des enfans. Par Me*** avec des notes & additions relatives aux changemens que les nouvelles ordonnances & les arrêts rendus avant & depuis les dernières eźitions, ont apporté à la jurisprudence sur ces matières. Par M. Bergier,...Tome I-[tome II].
  par: Ricard, Jean-Marie, 1622-1678.
  Publié: 1783
• Décret de la Convention nationale du 17.e jour de Nivôse, an second... relatif aux donations et successions.
• Le Dieu Amour délié de la pensée de l'être : lectures de la phénoménologie de la donation chez Jean Luc Marion
  par: Konarski, Jan.
  Publié: 2010
• Textes de droit romain sur la possession, les hypothèques et les donations entre époux, suivis d'un commentaire à l'usage des élèves de la Faculté de droit de Paris, pour le premier examen de licence, années 1855-1856, par M. E. Machelard,...
  par: Machelard, Eugène.
  Publié: 1856