Traité des donations entre-vifs et testamentaires, par Me. Jean-Marie Ricard,... et de la révocation des donations, par la naissance & survenance des enfans. Par Me*** avec des notes & additions relatives aux changemens que les nouvelles ordonnances & les arrêts rendus avant & depuis les dernières eźitions, ont apporté à la jurisprudence sur ces matières. Par M. Bergier,...Tome I-[tome II].
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| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
A Riom : et à Clermont-Ferrand :
chez Martin Dégoutte, ; chez Antoine Delcros,
1783.
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Table des matières:
- 1, 2e partie : Traité de la révocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R***, avocat au Parlement de Provence 2 : Traité des donations entre-vifs et testamentaires. par Me Jean-Marie Ricard,...contenant les traités I : Du don mutuel, fait par testament ou par contrats. II. Des dispositions conditionnelles, onéreuses &c. III. Des substitutions directes et fideicommissaires. IV. De la représentation et du rappel en matieres de successions. Ensemble les coutumes de Senlis et d'Amiens commentées par le même auteur. Avec des notes & additions sur les trois premiers traités, relatives aux changemens que les nouvelles ordonnances & les arrêts rendus avant & depuis les dernieres éditions, ont apportés à la jurisprudence sur ces matieres. Par M. Bergier