Oeuvres de Me de Renusson, avocat au Parlement; contenant, le Traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage; le Traité du douaire; le Traité de la garde noble & bourgeoise; le Traité des propres réels, réputés réels & conventionnels; le Traité de la subrogation. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, & d'autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles; par M. J.A. Serieux, avocat au Parlement.
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Autres auteurs: | |
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
A Paris : [édition partagée, permission au nom de Jean-Luc Nyon], M.DCC.LX.,
1760.
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Table des matières:
- Pages de titre de départ en tête de chaque partie: @Traité de la communauté de biens, entre l'homme et la femme conjoints par mariage. Premiere partie. @Traité du douaire. Seconde partie. @Traité du droit de garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coutumes. Troisieme partie. @Traité des propres réels, réputés réels et conventionnels. Quatrieme partie. @Traité de la subrogation. Cinquieme partie.