Détails bibliographiques
Auteur principal:	Coquille, Guy.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	1612.
Sujets:	Droit coutumier > France.

Droit coutumier français. La Condition des biens, par Henri Beaune,...
par: Beaune, Henri.
Publié: (1886)

Nouvelle institution coutumière, qui contient les règles de tout le droit coutumier... par M. Claude de Ferrière,...
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1692)

Précis de l'ancien droit coutumier français, seconde édition, corrigée, augmentée et suivie du texte des coutumes de Paris et d'Orléans, avec conférence et notes, par Ch. Giraud,...
par: Giraud, Charles-Joseph-Barthélemy.
Publié: (1875)

Commentaires sur la coutume de Bretagne. 2e édition.
par: La Bigotière, René de.
Publié: (1702)

Bibliographie des coutumes de France : éditions antérieures à la Révolution
par: Gouron, André.
Publié: (1975)

Commentaire sur les coutumes du Maine d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits et déclarations arrêts et réglements qui ont rapport à ces deux coutumes.
par: Saint Vast, Louis Olivier de.
Publié: (1778)

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine
par: Espinay, Gustave d', 1829-1908.

Coustumes générales du pays et comté de Bloys. Ensemble les coustumes locales des baronnies et chastellenies... Avec la conférence de la coustume de Paris et notes de M Charles Du Moulin, Denis Du Pont... 3e édition.
Publié: (1622)

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine... par M. Trottier...
par: Trottier.
Publié: (1783)

La Brière dans le Droit Coutumier
par: Guihaire, Albert.
Publié: (1942)

Les Coustumes du pays et du duché d'Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins... .
par: Du Moulin, Charles, 1500-1566.
Publié: (1633)

Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy].
par: Lamoignon, Guillaume de, premier président.
Publié: (1703)

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].
par: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié: (1760)

Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne ; Par M. Poullain du Parc,... Tome premier [-douzième].
par: Poullain du Parc, Augustin-Marie, 1703-1782.
Publié: (1767)

Le Mémoire sur le droit coutumier÷, jugé par le pape, les cardinaux, et les évêques. [Signé : l'abbé Jules Morel.].
par: Morel, Jules, Chanoine.
Publié: (1853)

Coustume [sic] de Bretagne, avec les commentaires et observations...par Me Michel Sauvageau,...
Publié: (1710)

Dictionnaire de Droit et de Pratique, contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, de Coutumes & de Pratique : Avec les jurisdictions de France
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1779)

La Coutume. Ses sources, son autorité en droit privé. Contribution à l'étude des sources du droit positif à l'époque moderne, par Auguste Lebrun.
par: Lebrun, Auguste.
Publié: (1932)

Nouveau Coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules,... Mis en ordre,... par M.Charles A. Bourdot de Richebourg,...
par: Bourdot de Richebourg, Charles A.
Publié: (1724)

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée avec celle de St-Mihiel, dont le texte est joint, revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes... par Jean Le Paige l'aîné... 2e édition.
par: Le Paige, Jean.

Les coustumes du pays et duché de Nivernois. Avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille, sieur de Romenay. Reveu, corrigé et augmenté. Quatriesme edition.

Commentaires sur la Coustume d'Anjou, nouvellement traduits en françois du latin de Mr. René Choppin... divisez en 3 livres... avec un traicté servant de préface, touchant les principales règles des Coustumes de France...
par: Choppin, René, 1537-1606.
Publié: (1635)

Précis de droit féodal et coutumier, par Malécot et Blin,...
par: Blin, Lucien.
Publié: (1876)

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

Nouvelle Introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et des coutumes... Par M. Claude-Joseph de Ferrière,...
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1734)

Coustumes de Beauvoisis, suivies d'un glossaire.
par: Beaumanoir, Philippe de Rémi, 1210?-1265?, sire de.
Publié: (1690)

Nouvelle introduction à la pratique ou Dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes avec les juridictions de France
par: Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié: (1734)

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Moulin restituées en leur entier ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé,... Dernière édition, revue et augmentée...
Publié: (1678)

Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière : Jean Yver,...
par: Yver, Jean.
Publié: (1966)

Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes & usages suivis anciennement en Normandie, sont les mêmes que ceux qui étoient en vigueur dans toute la France sous les deux premieres races de nos rois. Ouvrage également utile pour l'étude de notre ancienne histoire & pour l'intelligence du droit coutumier de chaque province. Par M. David Hoüard... Tome premier.

Prégnance du droit coutumier
Publié: (2001)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Publié: (1725)

Du Droit des gens mariés dans la coutume de Touraine : thèse pour le doctorat...
par: Varin, Gilbert, 01.
Publié: (1917)

Coustumes du pays et duché d'Anjou conférées avec les coustumes voisines.... avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau... auquel il a joint les notes de Me Charles Du Moulin... ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers et consultations du même auteur... Nouvelle et dernière édition revûë corrigée et augmentée... Par M. Claude Pocquet de Livonnière...
Publié: (1725)

Droit, coutume, mémoire.
Publié: (2001)

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux...
Publié: (1760)

Texte de la coutume de Normandie avec des notes sur chaque article. On y a joint les observations sur les usages locaux des provinces de Normandie,... par M. N. [Nicolas Nupied.].
par: Nupied, Nicolas.
Publié: (1765)

Texte des coutumes de la prévôté et vicomté de Paris par M. Eusèbe de Laurière...
par: Laurière, Eusèbe de.
Publié: (1777)

Précis sur l'importante question de la refente des acquêts en Anjou. Pour Me Pierre Béconnais... contre Louis Gouesnard...
Publié: (1769)

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois. Ou, se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités & advis conformes ou contraires à icelles. Par maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu, advocat en Parlement.
par: Le Proust, Pierre, 1554-1609.

Institution au Droit des français 3e Edit.

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