Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre avec celles du rois prédecesseurs de Sa Majesté, le Droit écrit et les arrests.

Documents similaires

• Conférences des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts.
  par: Bornier, Philippe, 1634-1711.
  Publié: 1744
• Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.
  par: Bornier, Philippe, 1634-1711.
• Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670.
  par: Bornier, Philippe, 1634-1711.
  Publié: 1757
• Formules d'actes et de procédures pour l'exécution des ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre, des mois d'aoust 1669 et aoust 1670...
  Publié: 1671
• Les Edicts et ordonnances des tres chrestiens roys François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV.
  Publié: 1647