Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789, collationnées sur les textes officiels, précédées de notices historiques et suivies d'une table analytique détaillée, par Léon Duguit et Henry Monnier,...
Enregistré dans:
Auteur principal: | Monnier, Henry, doyen de la Faculté de droit de Bordeaux. |
---|---|
Autres auteurs: | Duguit, Léon, 1859-1928. |
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
F. Pichon,
1898.
|
Sujets: |
Documents similaires
-
Les constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789 ; précédées de Notices historiques
Publié: 1943 -
Les constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789
Publié: 1952 -
Les cours constitutionnelles
par: Favoreu, Louis, 1936-2004, juriste.
Publié: 1992 -
La procédure de révision de la constitution du 27 octobre 1946 : ses applications, sa modification par la loi du 3 juin 1958
par: Drevet, Paul.
Publié: 1959 -
Critiques et réformes des constitutions de la République : De la quatrième à la sixième ?...
par: Georgel, Jacques.
Publié: 1959