Résultats de la recherche

38401

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

par Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publié 1792

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38402

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

par Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Publié 1792

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38403

Appel au tribunal de l'opinion publique. Du rapport de M. Chabroud et du Décret rendu par l'Assemblée nationale le 2 octobre 1790. Examen du Mémoire du duc d'Orléans et du plaidoyer du comte de Mirabeau, et nouveaux éclaircissemens sur les crimes du 5 et du 6 octobre 1789...

par Mounier, Jean-Joseph, 1758-1806.
Publié 1790

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38404

Mandement de Monseigneur l'évêque d'Angers, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la nomination des administrateurs du département de Maine et Loire.

par Couet du Viviers de Lorry, Michel-François.
Publié 1790

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38405

Catéchisme à l'usage du diocèse d'Angers imprimé par ordre de Monseigeur... Michel-François Couet du Viviers de Lorry, évêque d'Angers.

Publié 1790

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38406

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire...

Publié 1790

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38407

Le Despotisme dévoilé, ou Mémoires de Henri Masers de Latude, détenu pendant trente-cinq ans dans diverses prisons d'État, rédigés sur les pièces originales par M. Thiéry,...

par Thiéry, avocat.
Publié 1790

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38408

Encyclopédie méthodique. Tableau encyclopédique et méthodique des trois règnes de la nature. Ornithologie. Par M. l'abbé Bonnaterre.

par Bonnaterre, Pierre-Joseph, Abbé.
Publié 1790

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38409

Aperçu d'une nouvelle organisation de la Justice et de la Police en France. 1.er Juin 1790.

par Sieyès, Emmanuel-Joseph, 1748-1836.
Publié 1790

Livre

38410

Orbis antiqui monumentis suis illustrats primae lineae.

par Oberlinus, Jer. Iacob.
Publié 1790

Livre

38411

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

38412

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

38413

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

38414

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

38415

Atlas général à l'usage des collèges et maisons d'éducation : Adapté aux differents ouvrages de géographie. Pour l'Intelligence de l'histoire ancienne et moderne, Accordés [sic] aux observations de l'Accademie R[oya]le des Sciences

par Nolin, Jean-Baptiste, 1686-1762.
Publié 1791

Carte

38416

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour,...

par Boisrot de Lacour, Jacques.
Publié 1791

Livre

38417

Genera plantarum secumdum ordines naturales disposita...

par Jussieu, Antoine-Laurent.
Publié 1789

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38418

Cahier des remontrances de l'ordre du Clergé de la sénéchaussée de Saumur au Roi, arrêtées le 27 mars 1789.

Publié 1789

Livre

38419

Cahier des remontrances, plaintes et doléances de l'ordre du Tiers-Etat du ressort de la senechaussée de Saumur et pays saumurois, arrêté le 26 mars 1789.

Publié 1789

Livre

38420

Assemblée de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Saumur et pays saumurois : tenue dans la dite ville, relativement à la convocation des Etats-généraux, indiquée au 27 avril 1789. (9-28 mars 1789.).

Publié 1789

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38421

Oeuvres complettes de Regnard, avec des avertissemens et des remarques sur chaque pièce, par M. G*** [Garnier]. Nouvelle édition...

par Regnard, Jean-François Renard, dit.
Publié 1790

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38422

Ordonnance relative à la convocation des Etats généraux rendue par Monsieur le Lieutenant particulier de la sénéchaussée d'Anjou.

Publié 1789

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38423

Demosthenis Oratio adversus Leptinem, cum scholiis veteribus et commentario perpetuo. Accedit Aelii Aristidis declamatio ejusdem caussae... Cura Frid. Aug. Wolfii.

par Démosthène, 0384-0322 av. J.-C.
Publié 1789

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38424

Encyclopédie méthodique. Recueil de planches de l'Encyclopédie par ordre de matières. T. VII et VIII.

Publié 1789

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38425

Ordonnance relative à la convocation des Etats généraux.

Publié 1789

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