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38376

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

Livre

38377

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

Livre

38378

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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38379

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

Livre

38380

Dictionnaire des graveurs anciens et modernes depuis l'origine de la gravure. Supplément au Dictionnaire des graveurs anciens et modernes.

par Basan, François.
Publié 1791

Livre

38381

L'Europe : divisée suivant ses principaux Etats. Suivant les nouv[el]les observations

par Delafosse, Jean-Baptiste, 1721-1806.
Publié 1791

Carte

38382

Les Indes oriental [sic] et leur archipel : assujetties aux observations astronomiques.

Publié 1791

Carte

38383

Rapport fait au Conseil général département de Mayenne et Loire par le bureau du bien public sur le jardin botanique de la ville d'Angers et dont l'insertion au procès-verbal et l'impression ont été ordonnées : Séance du vendredi 25 novembre 1791.

Publié 1791

Livre

38384

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

Livre

38385

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de l'ordinaire des finances et militaire, sur les créances arriérées du département de la Guerre pour l'année 1790, par M. Carnot jeune,...

par Carnot de Feulins, Claude-Marie.
Publié 1791

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38386

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

Livre

38387

Supplément au Dictionnaire des graveurs anciens et modernes depuis l'origine de la gravure, par F. Basan.

par Basan, François.
Publié 1791

Livre

38388

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Alquier, Charles-Jean-Marie.
Publié 1791

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38389

Plan d'organisation du bureau de comptabilité...

Publié 1791

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38390

Opinion de M. Barnave (en faveur de la monarchie), prononcée à la séance du 15 juillet (1791). Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Barnave, Antoine-Pierre-Joseph-Marie.
Publié 1791

Livre

38391

Stampe del Duomo di Orvieto

par Della Valle, Guglielmo, 1740?-1794?
Publié 1791

Livre

38392

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

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38393

Convention nationale. Sur l'instruction publique et spécialement sur les écoles primaires, par Ducos, de la Gironde... [18 décembre 1792.].

par Ducos, Jean-François.
Publié 1792

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38394

Lettres sur la Grèce, par Savary ; avec la carte géographique des parties de l'Asie-mineure, et des isles de la Grèce, que l'auteur a visitées...

par Savary.
Publié 1792

Livre

38395

Carte de la France, divisée en départemens et districts : vérifée au Comité de Constitution, dédiée et présentée à l'Assemblée Nationale constituante en l'année 1790

par Chanlaire, Pierre Gilles, 1758-1817.
Publié 1792

Carte

38396

Copie de la lettre de M. de La Fayette, commandant de l'armée du centre, à Givet, en date du 2 mai 1792...

par La Fayette, Marie-Joseph-Paul-Roch-Yves-Gilbert Du Motier, Mis de.
Publié 1792

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38397

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

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38398

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

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38399

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet,...

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

Livre

38400

Opinion de Jean-François Merlet,... sur la question de la représentation des colonies dans le Corps législatif.

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

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