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La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques), par Henri Convain, avocat au barreau de Lille.

La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques), par Henri Convain, avocat au barreau de Lille.

par Convain, Henri.

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Itinéraire en Terre sainte du pèlerin de Bordeaux en l'an 333

Itinéraire en Terre sainte du pèlerin de Bordeaux en l'an 333

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Declaration du roy, donnée a l'occasion des biens d'Eglise alienez ou usurpez: par laquelle Sa Majesté accorde aux ecclesiastiques & beneficiers la faculté de rentrer dans lesdits biens pendant deux mois, les en declare déchûs ledit temps passé, & confirme ceux qui les possedent dans la proprieté desdits biens à perpetuité, en payant le sixiéme denier de leur valeur portée par les contrats d'acquisition ou suivant l'estimation. Avec attribution de jurisdiction & connoissance au Grand Conseil pour l'entiere execution de ladite declaration. Du 18. juillet 1702. Registrée au Grand Conseil du roy le 23. aoust 1702.

Declaration du roy, donnée a l'occasion des biens d'Eglise alienez ou usurpez: par laquelle Sa Majesté accorde aux ecclesiastiques & beneficiers la faculté de rentrer dans lesdits biens pendant deux mois, les en declare déchûs ledit temps passé, & confirme ceux qui les possedent dans la proprieté desdits biens à perpetuité, en payant le sixiéme denier de leur valeur portée par les contrats d'acquisition ou suivant l'estimation. Avec attribution de jurisdiction & connoissance au Grand Conseil pour l'entiere execution de ladite declaration. Du 18. juillet 1702. Registrée au Grand Conseil du roy le 23. aoust 1702.

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304

Cours de probabilités

Cours de probabilités

par Bonnabel, Silvère (1981-....).

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305

Orthographe et populations exceptionnelles : Perspectives didactiques

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306

Connaissez-vous vraiment Internet ? : protocoles, sécurité, censure, gouvernance...

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