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6776

Les Hymnes de l'office de l'Eglise de France, traduites en vers français.

par Duval, abbé.
Publié 1806

Livre

6777

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...

Publié 1809

Livre

6778

Les Hymnes de l'office de l'Eglise de France, traduites en vers français, par M. Duval...

Publié 1806

Livre

6779

Les Hymnes de l'office de l'église de France

Publié 1806

Livre

6780

Pièces inédites sur les règnes de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI : ouvrage dans lequel on trouve des mémoires, des notices historiques et des lettres de Louis XIV, de madame de Maintenon, et des maréchaux de Villars, de Berwick et d'Asfeld, etc. : et la Chronique scandaleuse de la cour de Philippe d'Orleans, régent de France, écrite par le duc de Richlieu, etc., etc., tome premiere [-second].

Publié 1809

Livre

6781

Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la legislation nouvelle établie par le code civil.

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1804

Livre

6782

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publié 1802

Livre

6783

Concordat, et recueil des bulles et brefs de N. S. P. le Pape Pie VII, sur les affaires actuelles de l'Église de France...

Publié 1802

Livre

6784

Concordat, et recueil des bulles et brefs de N. S. P. le Pape Pie VII, sur les affaires actuelles de l'Église de France...

Publié 1802

Livre

6785

par Statuts et réglemens de la confrairie de Jésus-Christ agonisant. Etablie en l'église paroissiale de Notre-Dame Chollet.
Publié 1803

Livre

6786

La Conduite de l'Eglise dans la réception des Ministres de la Religion qui reviennent de l'hérésie ou du schisme depuis l'âge de saint Cyprien jusqu'aux derniers siècles. [par l'abbé J.-A. Emery]. Seconde édition revue et augm.

par Émery, Jacques-André, Abbé.
Publié 1801

Livre

6787

Répertoire alphabétique-chronologique et par classement de matières des lois... et des arrêtés du gouvernement, depuis 1789 jusqu'au 1er vendémiaire de l'an X... par Guillaume Beaulac,... (Supplément contenant... la législation du quatrième trimestre de l'an IX et de celle de l'an X.

par Beaulac, Guillaume.
Publié 1802

Livre

6788

Recueil des décisions du St-Siège Apostolique relatives à la Constitution civile du clergé et aux affaires de l'Eglise de France, depuis 1790 jusqu'en 1799.

Publié 1800

Livre

6789

Elémens de législation naturelle, destinés à l'usage des élèves de l'Ecole centrale du Panthéon; par le citoyen Perreau,...

par Perreau, Jean-André.
Publié 1801

Livre

6790

S. Cyprien consolant les fidèles persécutés de l'Eglise de France ; convainquant de schisme l'église constitutionnelle ; traçant à ceux qui sont tombés des règles de pénitence.

par La Hogue, De.
Publié 1798

Livre

6791

La Conduite de l'Eglise dans la réception des ministres de la religion qui reviennent de l'hérésie ou du schisme, depuis l'âge de St Cyprien jusqu'aux derniers siècles

par Emery, J. A.
Publié 1800

Livre

6792

Missionnaire paroissial.

par Chevassu, Joseph, 1674-1752.
Publié 1802

Livre

6793

S. Cyprien consolant les fidèles persécutés de l'Église catholique, convainquant de schisme l'église constitutionnelle, traçant à ceux qui sont tombés des règles de pénitence, par M. l'abbé de La Hogue,...

par La Hogue, Louis-Gilles de, Abbé.
Publié 1797

Livre

6794

Le Missionnaire catholique ou instructions familières sur la religion, en réfutation des préjugés, des erreurs et des calomnies, par lesquelles elle a été attaquée durant la persécution présente, à l'usage des fidèles de l'Eglise de France.

par Bigex, François-Marie, évêque de Chambéry.
Publié 1797

Livre

6795

Le Missionnaire catholique, ou Instructions familières sur la religion, en réfutation des préjugés, des erreurs et des calomnies, par lesquelles elle a été attaquée durant la persécution présente, à l'usage des fidèles de l'Eglise de France [par F.-M. Bigex]. Troisième édition.

par Bigex, François-Marie, évêque de Chambéry.
Publié 1797

Livre

6796

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Publié 1792

Article de revue

6797

Recueil des divers écrits... sur la politique et la législation..

par Paine, Thomas, 1737-1809.
Publié 1793

Livre

6798

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

6799

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Publié 1791

Article de revue

6800

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

Livre

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