Résultats de la recherche - Tome II : Notes.

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Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippe VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV & Louis XV, & plusieurs arrêts rendus en conséquence. Augmenté, sur l'édition de Mes Pierre Néron & Étienne Girard, d'un très grand nombre d'ordonnances & de quantité de notes, conférences & commentaires. Tome premier [-second].

Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippe VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV & Louis XV, & plusieurs arrêts rendus en conséquence. Augmenté, sur l'édition de Mes Pierre Néron & Étienne Girard, d'un très grand nombre d'ordonnances & de quantité de notes, conférences & commentaires. Tome premier [-second].

Publié 1720

Livre

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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Quatrième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1ů d'un grand nombre d'articles, 2ů de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3ů de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres; par M. [le comte] Merlin. Tome premier [-dix-septième].

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Quatrième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1ů d'un grand nombre d'articles, 2ů de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3ů de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres; par M. [le comte] Merlin. Tome premier [-dix-septième].

par Merlin, Philippe-Antoine, 1754-1838.

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