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309251

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Cabanis, au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines et réunies sur l'organisation des écoles de médecine. Séance du 29 brumaire an VII.

par Cabanis, Pierre-Jean-Georges, 1757-1808.

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309252

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom des commissions d'instruction publique et des institutions républicaines réunies, par Heurtault-Lamerville,... sur les écoles primaires. Séance du 22 brumaire an 7.

par Lamerville, Jean-Marie Heurtault de.

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309253

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur l'organisation des écoles spéciales

par Daunou, Pierre-Claude-François, 1761-1840.

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309254

Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Julian de Carentan,... et présentée au nom des 48 sections...

par Julian, Charles, de Carentan, pseud. Dracon.

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309255

Convention nationale. Compte-rendu par le citoyen Delcher,... de la dépense par lui faite dans sa mission à l'armée des Pyrénées-Occidentales pendant les mois de fructidor et suivans jusques et y compris germinal de l'an 3... (27 floréal an III.).

par Delcher, Joseph-Étienne.

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309256

Convention nationale. Discours de Boissy d'Anglas, sur la nécessité d'annuler ou de reviser les jugements rendus par les tribunaux révolutionnaires et de rendre aux familles des condamnés les biens confisqués par ces jugements... Séance du 30 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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309257

Convention nationale. Discours fait à la Convention nationale, par J.-M. Collot,... prononcé le 4 germinal an III... à l'ouverture des débats sur le rapport de la commission des vingt-un dans l'affaire des représentants Billaud, Collot, Barère et Vadier...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.

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309258

Discours prononcé par le Cen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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309259

Convention nationale. Discours sur la révision du décret pour l'organisation des premières écoles, faite par le Comité d'instruction publique, et sur quelques nouveaux systèmes d'éducation, par Michel-Edme Petit,... prononcé le 19 frimaire, l'an IIe de la République française.

par Petit, Michel-Edme.

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309260

Convention nationale. Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis, et fêtes nationales, pour servir d'appendice à l'aperçu philosophique et politique sur cette matière, par Just Rameau (de la Côte-d'Or),...

par Rameau de La Cérée, Just.

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309261

Gouvernement révolutionnaire. Projet proposé [le 16 thermidor an II] par F. Lanthenas,...

par Lanthenas, François-Xavier.

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309262

Convention nationale. Motion d'ordre faite à la Convention nationale dans la séance du 14 messidor, par Delahaye,...

par Delahaye, Jacques-Charles-Gabriel.

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309263

Convention nationale. Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3, par J.-B. Harmand,...

par Harmand, Jean-Baptiste.

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309264

Convention nationale. Motion d'ordre sur l'organisation de la Constitution républicaine, faite le 23 germinal l'an III, par Marc Bonguiot...

par Bonguyod, Marc-François.

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309265

Convention nationale. Moyens de consolider la révolution du 9 thermidor... proposés dans la séance du 12 germinal an III, par F. Lanthenas,...

par Lanthenas, François-Xavier.

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309266

Convention nationale. Opinion de Balthazard Faure,... sur quelques articles constitutionnels.

par Faure, Balthazar.

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309267

Convention nationale. Opinion de Merlin (de Thionville), sur les fêtes nationales, prononcée... dans la séance du 9 vendémiaire an III de la République...

par Merlin, Antoine-Christophe, dit Merlin de Thionville.

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309268

Convention nationale. Opinion sur la situation extérieure et intérieure de la France, avec quelques observations sur la constitution de 1793, prononcée par Pelet, député du département de la Lozère, à la séance du 19 germinal an III.

par Pelet de La Lozère, Jean, Cte.

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309269

Convention nationale. Quelques idées sur une partie de ce qu'il y a à faire et à éviter dans l'organisation de la Constitution, par Audouin...

par Audouin, Pierre-Jean, député à la Convention et au Conseil des Cinq-cents.

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309270

Rapport fait au nom de la Commission des cinq, sur la conjuration du 13 vendémiaire, par Tallien.

par Tallien, Jean-Lambert.

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309271

Rapport fait par... Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire l'an IV...

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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309272

Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la bibliographie, par Grégoire. Séance du 22 germinal l'an II... Suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés et envoyés par ordre de la Convention nationale aux administrations et aux sociétés populaires.

par Grégoire, Henri, 1750-1831.

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309273

Convention nationale. Rapport sur la guerre de la Vendée, présenté à la Convention nationale par les citoyens Richard et Choudieu, représentants du peuple. 18 pluviôse (an II).

par Choudieu, Pierre-René, 1761-1838.

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309274

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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309275

Convention nationale. Rapport sur la reprise des quatre places de la frontière du Nord qui avoient été envahies par l'ennemi, présenté à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Carnot,... le 1er vendémiaire l'an IIIe...

par Carnot, Lazare-Nicolas-Marguerite.

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