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295976

Compte rendu par messieurs les membres du Directoire, à messieurss du Conseil-Général du département de la Mayenne, assemblés en session générale.

Publié 1791

Livre

295977

A Frère Hugues Pelletier, invaseur du siège épiscopal d'Angers, un curé catholique du même diocèse, au sujet de la lettre pastorale de cet intrus, en date du 20 septembre 1791

par Lambert, Bernard, 1738-1813.
Publié 1791

Livre

295978

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

295979

Loi relative aux spectacles.

Publié 1791

Article de revue

295980

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Publié 1791

Article de revue

295981

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

Livre

295982

Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.

par Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
Publié 1800

Livre

295983

Dictionnaire raisonné universel d'histoire naturelle... avec l'histoire des trois règnes...

par Valmont de Bomare, Jacques Christophe, 1731-1807.
Publié 1791

Livre

295984

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

Livre

295985

Les Mouvements de population en Basse-Normandie 1821-1936 : thèse pour le doctorat de l'Université présentée à la Faculté des lettres de l'Université de Paris, par W. B. Fish.

par Fish, W. B.
Publié 1790

Livre

295986

Manuel des instituteurs ou Réflexions sur l'éducation, utiles aux maîtres et aux parents, dédié au Corps administratif du département de Maine-et-Loire. (Par l'abbé Blouin.).

par Blouin, Abbé.
Publié 1790

Livre

295987

Recueil de cartes géographiques, plans, vues et médailles de l'ancienne Grèce, relatifs au Voyage du jeune Anacharsis [de l'abbé Jean-Jacques Barthélemy]; précédé d'une Analyse critique des cartes [par M. Barbié Du Bocage].

par Barthélemy, Jean-Jacques, 1716-1795.
Publié 1790

Livre

295988

La Vie de Joseph II, empereur d'Allemagne, roi de Hongrie et de Bohême (par L.-A. de Caraccioli)...

par Caraccioli, Louis-Antoine de, 1719-1803.
Publié 1790

Livre

295989

Réponse des citoyens de la paroisse Saint-Rémy de Chateau-Gontier.

Publié 1790

Livre

295990

Appel au tribunal de l'opinion publique. Du rapport de M. Chabroud et du Décret rendu par l'Assemblée nationale le 2 octobre 1790. Examen du Mémoire du duc d'Orléans et du plaidoyer du comte de Mirabeau, et nouveaux éclaircissemens sur les crimes du 5 et du 6 octobre 1789...

par Mounier, Jean-Joseph, 1758-1806.
Publié 1790

Livre

295991

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire...

Publié 1790

Livre

295992

Les Forfaits du 6 octobre ou examen approfondi du rapport de la procédure du Châtelet sur les faits des 5 et 6 octobre 1789.

Publié 1790

Livre

295993

Le Despotisme dévoilé, ou Mémoires de Henri Masers de Latude, détenu pendant trente-cinq ans dans diverses prisons d'État, rédigés sur les pièces originales par M. Thiéry,...

par Thiéry, avocat.
Publié 1790

Livre

295994

Encyclopédie méthodique. Chirurgie, par M. de La Roche,... et M. Petit-Radel,...

par La Roche, de.
Publié 1790

Livre

295995

Chirurgie

par La Roche, Daniel de, 1743-1812.
Publié 1790

Livre

295996

Encyclopédie méthodique. Tableau encyclopédique et méthodique des trois règnes de la nature. Ornithologie. Par M. l'abbé Bonnaterre.

par Bonnaterre, Pierre-Joseph, Abbé.
Publié 1790

Livre

295997

Encyclopédie méthodique. Manufactures, arts et métiers, par M. Roland de La Platière,... 2e partie, T. 3.

par Roland de La Platière, Jean-Marie.
Publié 1790

Livre

295998

Encyclopédie méthodique. Manufactures, arts et métiers, par M. Roland de La Platière,... 2e partie, T. 3. De la Pelleterie.

par Roland de La Platière, Jean-Marie.
Publié 1790

Livre

295999

[Almanach...].

Publié 1790

Revue

296000

Nouvelle division de la France d'après le plan de la nouvelle carte de ce Royaume, par les auteurs de l'Atlas national ; rédigée par François Fay...

par Fay, François.
Publié 1790

Livre

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