Résultats de la recherche - Rapport de la Cour de cassation

1

Rapport annuel 2019

Rapport annuel 2019

Publié 2020

Livre

2

Rapport annuel 2018

Rapport annuel 2018

Publié 2019

Livre

3

L'essentiel de la méthodologie juridique : épreuves théoriques : dissertation, fiche de jurisprudence, commentaire d'arrêt, commentaire d'article, test de connaissances, oral : épreuves pratiques : cas pratique, rédaction de conclusions, rédaction de jugements, rédaction de contrats, note de synthèse, rapport de stage

L'essentiel de la méthodologie juridique : épreuves théoriques : dissertation, fiche de jurisprudence, commentaire d'arrêt, commentaire d'article, test de connaissances, oral : épreuves pratiques : cas pratique, rédaction de conclusions, rédaction de jugements, rédaction de contrats, note de synthèse, rapport de stage

par Bonnet, David, 1972-...., juriste.
Publié 2020

Livre

4

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial

par Dreyer, Emmanuel, 19..-
Publié 2023

Livre

5

Traité des rapports entre ordres juridiques

Traité des rapports entre ordres juridiques

Publié 2016

Livre

6

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial

par Dreyer, Emmanuel, 19..-
Publié 2020

Livre

7

Droit du travail

Droit du travail

par Auzero, Gilles, 1970-
Publié 2019

Livre

8

Introduction générale au droit

Introduction générale au droit

par Terré, François, 1930-2024.
Publié 2019

Livre

9

Droit des sociétés

Droit des sociétés

par Magnier, Véronique, 19..-
Publié 2019

Livre

10

Droit du travail

Droit du travail

par Mazeaud, Antoine, 1949-
Publié 2016

Livre

11

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle

La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle

Publié 2013

Livre

12

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

par Rivière, Hippolyte-Féréol.
Publié 1878

Livre

13

Droit constitutionnel comparé. La Constitution française de 1875 étudiée dans ses rapports avec les constitutions étrangères, par A. Bard,... et P. Robiquet,...

Droit constitutionnel comparé. La Constitution française de 1875 étudiée dans ses rapports avec les constitutions étrangères, par A. Bard,... et P. Robiquet,...

par Bard, Alphonse, conseiller à la Cour de cassation.
Publié 1878

Livre

14

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...

par Carnot, Joseph-François-Claude.
Publié 1812

Livre

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1