Résultats de la recherche

351

Extraits des procès verbaux du clergé qui prouvent évidemment que les dons offerts aux rois par le clergé, ont toujours été demandés, accordés et reçus comme dons gratuits, libres et volontaires.

Publié 1750

Livre

352

Rapports et procès verbaux d'enquête de la commission motituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du Droit des gens : Décret du 23 septembre 1914.

Publié 1915

Livre

353

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 300 et de 200 livres... [Signé : Firmin Didot, P. Didot l'aîné, Gatteaux, Le Couteulx, Ferrier, et Amelot.].

Publié 1792

Livre

354

Remontrances du parlement de Rouen au roi au sujet de M. Outin... et suivies de pièces au sujet d'un procès entre le comte d'Eu et le bailliage d'Argentan.

Publié 1755

Livre

355

La Commission extraparlementaire de 1849 : Texte intégral inédit des procès-verbaux publié par les soins de la Société d'agriculture, sciences, belles-lettres et arts d'Orléans. Introduction par Georges Chenesseau,...

Publié 1937

Livre

356

Procès instruit par la Cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, séante à Paris, contre Georges, Pichegru et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul...

Publié 1804

Livre

357

Saint Louis d'Anjou, évêque de Toulouse, sa vie, son temps, son culte : d'après une biographie contemporaine, le procès de canonisation et de nombreux documents inédits ou peu connus

par Vielle, Célestin, Abbé.
Publié 1930

Livre

358

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du département de Maine et Loire, réunis dans la ville d'Angers le 5 février 1791, pour y procéder à l'élection d'un évêque.

Publié 1791

Livre

359

António José da Silva et l'Inquisition

par Frèches, Claude-Henri.
Publié 1982

Livre

360

Chansons de P.J. de Béranger, anciennes, nouvelles et inédites : avec des vignettes de Devéria et des dessins coloriés d'Henri Monnier, suivies des procès intentés à l'auteur

par Béranger, Pierre-Jean de, 1780-1857.
Publié 1828

Livre

361

Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience de rentrée du 3 novembre 1881. De l'administration de la justice à Lyon aux XIIIe et XIVe siècles

par Boyer, Pierre-Auguste, substitut du procureur général.
Publié 1881

Livre

362

Le Procès du Panthéon. 4 juin-10 et 11 septembre 1908. Grégori, Dreyfus et Zola devant le jury. La révision de la révision

Livre

363

Mémoires de Mme Manson, explicatifs de sa conduite dans le procès de l'assassinat de M. Fualdès, écrits par elle-même et adressés à Mme Enjalran, sa mère

par Manson, Marie-Françoise-Clarisse Enjalran, Mme.
Publié 1818

Livre

364

Procès-verbal des conferences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.
Publié 1757

Livre

365

Procès-verbaux d'élections de députés, et instructions et pouvoirs donnés auxdits députés par les paroisses St. Pierre de Coutures, St. Georges des Sept voies, Richebourg, le Toureil, et St. Pierre d'Artanne...

Publié 1789

Livre

366

Traité de droit canonique : publié sous la direction de Raoul Naz. Tome 4e. Livres 4 et 5. Des Procès, des délits, des peines, par P. Torquebiau, R. Naz, C. de Clercq, É. Jombart.

par Jombart, Émile, S.J., Le P.
Publié 1949

Livre

367

Le juge et l'historien : considérations en marge du procès Sofri

par Ginzburg, Carlo, 1939-
Publié 1997

Livre

368

Saint Jean-François Régis, 1597-1640 : d'après toutes les dépositions des procès de béatification et de canonisation, et de nombreux documents inédits tirés surtout des archives de la Compagnie de Jésus

par Guitton, Georges, (1877-1962).
Publié 1937

Livre

369

Coustumes du comté et pays de Poictou... [mises et rédigées par escrit... par... Christofle de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole,...] avec [le procès-verbal, et] les annotations sommaires faictes... par M. Jacques Barraud,...

Publié 1625

Livre

370

Description technique et économique des mines de houille de Saint-Georges-Chatelaison, département de Maine-et-Loire : ou Procès-verbal d'examen et d'estimation de ces mines et dépendances

par Cordier, Pierre Louis Antoine, 1777-1861.
Publié 1815

Notice et cote du catalogue de la Bibliothèque nationale de France

Livre

371

Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants, par M. le comte de Bastard,... l'un des pairs commis pour l'instruction du procès suivi contre Louis-Pierre Louvel.

par Bastard d'Estang, Dominique-François-Marie de, Cte.
Publié 1820

Livre

372

Liste comparative des cinq appels nominaux faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI...

par Levigneur, Thomas.
Publié 1793

Livre

373

Société impériale d'agriculture, sciences et arts d'Angers. Commission archéologique. Procès-verbaux et nouvelles depuis sa fondation jusqu'en 1854 : Séances des 7 Avril, 9 Juin, 8 Déc. 1954; 12 Janv., 9 Fév.; 1er Juin 1855.

Publié 1854

Revue

374

Eugène Turpin. Demande en révision ou annulation de procès et traité. Pour la patrie : comment on m'a volé la mélinite en trahissant la France, plainte-requête aux pouvoirs publics et à la nation en 3 fasc.

par Turpin, Eugène.
Publié 1906

Livre

375

Compte rendu des deux procès intentés à M. Eugène Molteno, à l'occasion de son massage, contenant les débats, les dépositions des témoins, le réquisitoire du ministère public et les deux plaidoiries de Me Auguste Johanet,...

par Johanet, Auguste.
Publié 1835

Livre

Restreindre la recherche