Résultats de la recherche

901

La théorie des pouvoirs publics d'après François de Vitoria et ses rapports avec le droit contemporain

par Beuve-Méry, Hubert, 1902-1989.
Publié 1928

Livre

902

Le pouvoir central et les pouvoirs locaux : Angleterre, France, Prusse, Etats-Unis

par Ashley, Percy, 1876-1945.
Publié 1920

Livre

903

André Thiers. Administrateurs et administrés : nécessité dans une démocratie d'un contrôle sur l'administration ; pouvoirs de l'administration ; les droits des administrés ; le contrôle gouvernemental.

par Thiers, André.
Publié 1919

Livre

904

Travailleurs et marchands dans l'ancienne France

par Hauser, Henri, 1866-1946.
Publié 1920

Livre

905

Mélanges d'histoire des religions, par H. Hubert et M. Mauss,... De quelques résultats de la sociologie religieuse, le sacrifice, l'origine des pouvoirs magiques, la représentation du temps.

par Mauss, Marcel, 1872-1950.
Publié 1909

Livre

906

Eugène Turpin. Demande en révision ou annulation de procès et traité. Pour la patrie : comment on m'a volé la mélinite en trahissant la France, plainte-requête aux pouvoirs publics et à la nation en 3 fasc.

par Turpin, Eugène.
Publié 1906

Livre

907

La Femme dans le ménage, essai critique sur la nature de ses pouvoirs d'après la pratique et la législation contemporaines, par Pierre Binet,... Préface de... François Gény,...

par Binet, Pierre.
Publié 1904

Livre

908

Examen critique des gouvernements représentatifs dans la société moderne

par Taparelli d'Azeglio, Luigi, 1793-1862.
Publié 1905

Livre

909

Dr Ely Star. Les Mystères de l'être ; son origine spirituelle, ses facultés secrètes, ses pouvoirs occultes, ses destinées futures dévoilées...

par Jacob, Eugène, pseud. Ely Star.
Publié 1902

Livre

910

Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et électorales de la République française, complété par les lois et décrets sur le Conseil d'Etat, le droit de réunion, la presse, la comptabilité législative, etc...

par Pierre, Eugène, secrétaire général de la présidence de la Chambre.
Publié 1889

Livre

911

Essai sur les pouvoirs du gouverneur de province sous la république romaine et jusqu'à Dioclétien

par Marx, Edgard.
Publié 1880

Livre

912

La Séparation des pouvoirs, d'après l'histoire et le droit constitutionnel, par Édouard Fuzier-Herman,...

par Fuzier-Herman, Édouard.
Publié 1880

Livre

913

Introduction historique à l'étude du Code civil,... par Daniel de Folleville,... 1er examen : notions abrégées sur les sources du droit civil français ; notions générales sur l'organisation actuelle des grands pouvoirs publics.

par Folleville, Louis-André Daniel de.
Publié 1876

Livre

914

Lois constitutionnelles et organiques concernant les pouvoirs publics et l'élection des sénateurs et des députés.

Publié 1876

Livre

915

Saint Thomas Becket, archevêque de Cantorbéry et martyr, sa vie et ses lettres d'après l'ouvrage anglais du rév. J.-A. Giles, précédées d'une Introduction sur les principes engagés dans la lutte entre les deux pouvoirs, par M. G. Darboy,...

par Darboy, Georges, 1813-1871.
Publié 1858

Livre

916

Tablettes des révolutions de la France de 1789 à 1848... ou Précis historique des conflits des pouvoirs souverains dans les affaires d'État, par M. Cadiot,...

par Cadiot, Marcellin.
Publié 1855

Livre

917

Les Pouvoirs constitutifs de l'Église, par Bordas-Demoulin.

par Bordas-Demoulin, Jean-Baptiste.
Publié 1855

Livre

918

Oeuvres complètes de J. J. Raepsaet, revues, corrigées et... augmentées par l'auteur. [Suivies de ses oeuvres posthumes. Tome I.].

par Raepsaet, Jean Joseph.
Publié 1838

Livre

919

Introduction aux Mémoires sur la Révolution française, ou Tableau comparatif des mandats et pouvoirs donnés par les provinces à leurs députés aux États généraux de 1789, par F. Grille.

par Grille, François-Joseph, 1782-1853.
Publié 1825

Livre

920

Introduction aux mémoires sur la révolution française, ou Tableau comparatif des mandats et pouvoirs donnés par les provinces à leurs députés aux États-généraux de 1789

par Grille, François-Joseph, 1782-1853.
Publié 1825

Livre

921

Projet d'instructions et pouvoirs généraux et spéciaux à donner par les communes des pays d'élection à leurs députés aux États-Généraux convoqués à Versailles pour le 27 avril 1789 [par Quesnay de Saint-Germain].

par Quesnay de Saint-Germain, Robert-François.
Publié 1789

Livre

922

Procès-verbal des Conférences sur la vérification des pouvoirs, tenues par MM. les commissaires du clergé, de la noblesse & des communes, tant en la salle du comité des états-Généraux, qu'en préférence de MM. les commissaires du roi, conformément au désir de Sa Majesté.

Publié 1789

Livre

923

Procès-verbaux d'élections de députés, et instructions et pouvoirs donnés auxdits députés par les paroisses St. Pierre de Coutures, St. Georges des Sept voies, Richebourg, le Toureil, et St. Pierre d'Artanne...

Publié 1789

Livre

924

Instructions et pouvoirs donnés par messieurs les gentilshommes de la sénéchaussée de Saumur et pays saumurois, à leurs Députés aux Etats libres et Généraux du Royaume.

Publié 1789

Livre

925

MédiasPouvoirs.

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