Résultats de la recherche

32551

par Bancelin, Esprit Benjamin.
Publié 1795

Livre

32552

Explication que Bousseau m'a demandée sur ma lettre aux commissaires de la Convention et aux Membres du Comité de sûreté générale

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.
Publié 1795

Livre

32553

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

Livre

32554

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

32555

Inventaires des pièces recueillies par la commission des Vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet...

Publié 1792

Livre

32556

Caractères de tous les rois et reines d'Angleterre depuis Guillaume le Conquérant jusqu'à nos jours... Avec un appendice... Traduit de l'anglois.

Publié 1791

Livre

32557

Opinion de M.-É. Guadet,... sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François. Imprimée par ordre de la Convention nationale.

par Guadet, Marguerite-Élie.
Publié 1792

Livre

32558

Cours d'étude, par l'abbé de Condillac,... Nouvelle édition faite d'après l'originale.

par Condillac, Etienne Bonnot de, Abbé.
Publié 1795

Livre

32559

Loi qui déclare inaliénables les bois d'Avenues ou Gratesacs,... situés district de Namur, département de la Sarthe.

Publié 1791

Livre

32560

Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

Publié 1792

Livre

32561

Le Véritable portrait de nos législateurs, ou Galerie des tableaux exposés à la vue du public depuis le 5 mai 1789 jusqu'au 1er octobre 1791. [Par E.-L.-A. Dubois de Crancé.].

par Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis.
Publié 1792

Livre

32562

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

Livre

32563

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publié 1791

Livre

32564

Arrêté de la municipalité de Saumur, portant règlement formé d'après l'avis des officiers commandans de bataillons pour l'exécution, dans cette ville, de la loi concernant le service de la Garde nationale [signé Cailleau].

Publié 1792

Article de revue

32565

Voyage dans les départements de la France, enrichi de tableaux géographiques et d'estampes ; par les citoyens J. La Vallée..., Louis Brion..., et Louis Brion, père... : Département de Mayenne et Loire.

par La Vallée, J.
Publié 1794

Livre

32566

Compte public de l'administration du district de Segré, département de Maine-et-Loire, suivi d'un Essai historique des troubles qui ont eu lieu dans le district de Segré, depuis la Révolution et notamment de la guerre dite des Chouans...

Publié 1794

Livre

32567

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

Livre

32568

Collection complète des oeuvres de l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1794

Livre

32569

Défense du peuple anglais sur... la condamnation de Charles Ier, roi d'Angleterre par Milton.

par Milton, John, 1608-1674.
Publié 1792

Livre

32570

La Langue latine mise à la portée de tout le monde par la version mot à mot du recueil d'auteurs classiques en vers et en prose avec une double traduction... (Vies choisies des grands capitaines de l'antiquité de Cornélius Népos... double traduction...

par Cornelius Nepos, 0099?-0024? av. J.-C.
Publié 1790

Livre

32571

Pièces trouvées dans le secrétaire du roi, lues à l'Assemblée nationale le 15 août 1792.

Publié 1792

Livre

32572

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

32573

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Publié 1792

Article de revue

32574

Pièce trouvée dans l'un des secrétaires du cabinet du roi par MM. les commissaires envoyés aux Tuileries...

Publié 1792

Livre

32575

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du département de Maine-et-Loire, commencée le 10 mai 1790 en la ville d'Angers.

Publié 1790

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