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476

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII].

par Proudhon, Jean-Baptiste-Victor.
Publié 1836

Livre

477

Lois de la presse en 1834, ou Législation actuelle sur l'imprimerie et la librairie et sur les délits et contraventions commis par toutes les voies de publication, par M. Parant,...

par Parant, Narcisse.
Publié 1834

Livre

478

Code des paroisses, recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et autres documens relatifs à la législation et à la jurisprudence en matière ecclésiastique.

Publié 1834

Livre

479

Almanach de France contenant les devoirs, les droits, les intérêts réglés poour chacun par la morale, la législation et la jurisprudence selon les classes et les professions...

Publié 1834

Livre

480

Traité des minorités, tutelles et curatelles de la puissance paternelle, des émancipations, conseils de famille, interdictions et généralement des capacités et incapacités... suivant la nouvelle législation, par A. Magnin,...

par Magnin, A., avocat à la Cour de Paris.
Publié 1833

Livre

481

Cours élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence, de procédure civile et criminelle, de notariat et de législation pénale, par G.-L.-J. Carré,... revu et annoté par Victor Foucher,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin.
Publié 1833

Livre

482

Bourses de commerce, agens de change et courtiers ou Législation, principes et jurisprudence qui les organisent... par Mollot...

par Mollot, conseiller à la cour impériale de Paris.
Publié 1831

Livre

483

Jurisprudence générale du royaume ou répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes.

par Dalloz.
Publié 1830

Livre

484

Traité de la législation criminelle en France... par J.-M. Le Graverend,... 3e édition, revue et corrigée... par J.-B. Duvergier,...

par Le Graverend, Jean-Marie-Emmanuel.
Publié 1830

Livre

485

Manuel complet de médecine légale, considérée dans ses rapports avec la législation actuelle... par C. Sédillot,...

par Sédillot, Charles-Emmanuel, Dr.
Publié 1830

Livre

486

Traités de législation civile et pénale

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1830

Livre

487

Traités de législation civile et pénale. 1, [Principes de législation, Principes du code civil]

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1830

Livre

488

Traités de législation civile et pénale. 2, [Principes du code pénal]

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1830

Livre

489

Traités de législation civile et pénale. 3, [Panoptique, Promulgation des lois, De l'influence des temps et des lieux en matière de législation, Vue générale d'un corps complet de législation]

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1830

Livre

490

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XX, 1686-1715, Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XIV]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1830

Livre

491

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXII, 1737-1774, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XV]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1830

Livre

492

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXI, 1er septembre 1715 - 1er janvier1737

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1830

Livre

493

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison, suivie de plusieurs traités et discours politiques, par L.-G.-A. de Bonald...

par Bonald, Louis Gabriel Ambroise de, 1754-1840.
Publié 1829

Livre

494

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV, août 1589-mai 1610, [Ordonnances des Bourbons, Henri de Bourbon...]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1829

Livre

495

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. XIV, Juillet 1559 - mai 1574 [Branche des Valois-Angoulême. Règne de François II et de Charles IX]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1829

Livre

496

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. XVI, Mai 1610 - mai 1643 [Règne de Louis XIII]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1829

Livre

497

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIII, 1546-1559, [Branche des Valois-Angoulême, Henri II]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1828

Livre

498

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XII, 1514-1527, [Branche des Valois, Angoulême. Règne de François Ier]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1828

Livre

499

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution française... Tome XXVII, Du 3 mars 1781 au 31 décembre 1784, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

500

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789... Tome XXVIII, Du 1er janvier 1785 au 5 mai 1789, [Ordonnances des Bourbons, suite du règne de Louis XVI]

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1827

Livre

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