Résultats de la recherche

376

Lois organiques concernant l'élection du Sénat, mises au courant de la législation de 1884 et annotées par MM. Poudra et Pierre.

par Poudra, Jules.
Publié 1885

Livre

377

Le Capitulaire de Kiersy-sur-Oise (877). Étude sur l'état et le régime politique de la société carolingienne à la fin du IXe siècle, d'après la législation de Charles le Chauve, par Émile Bourgeois,...

par Bourgeois, Emile.
Publié 1885

Livre

378

Régime et législation de l'assistance publique et privée en France, par Léon Béquet,... avec le concours de M. Émile Morlot,... M. Trigant de Beaumont,...

par Trigant de Beaumont, Louis-Henri.
Publié 1885

Livre

379

Traité élémentaire d'économie politique et de législation économique, par Edmond Villey,...

par Villey, Edmond.
Publié 1885

Livre

380

Étude sur les congrégations catholiques, essai de législation nouvelle, par Louis Laloeu.

par Laloeu, Louis.
Publié 1883

Livre

381

Rapport au garde des locaux, sur les travaux du Comité de législation Etrangère

par Aucoc, Léon.
Publié 1883

Livre

382

Le Suffrage universel : étude comparée des diverses législations électorales.

Publié 1883

Livre

383

La Législation des écoles maternelles et des écoles primaires, précédée de l'historique des salles d'asile et du commentaire du décret du 2 août 1881, par Albert Durand,...

par Durand, Albert, secrétaire-adjoint de l'Académie de Paris.
Publié 1882

Livre

384

Les Institutions et la législation des Gaulois

par Lefort, Joseph.
Publié 1881

Livre

385

Histoire du droit et des institutions de l'Allemagne, par Frédéric de Schulte,... Traduit et annoté, sur la 5e édition, par Marcel Fournier,... précédée d'une Introduction [sur les Rapports du droit français et du droit allemand] par M. Ernest Glasson,...

par Schulte, Friedrich von, Johann Friedrich von.
Publié 1882

Livre

386

Conseils généraux et conseils d'arrondissement, législation et organisation, par P. Lescuyer,...

par Lescuyer, Paul.
Publié 1880

Livre

387

Lettre écrite au R. P. Felix : Injustice, absurdité et nullité des décrets du 29 Mars 1880

par Arsac, Henri.
Publié 1880

Livre

388

Code municipal, ou Manuel des conseillers municipaux, contenant l'exposé de la législation municipale et les solutions pratiques qui peuvent intéresser les communes et les conseillers municipaux, par Ambroise Rendu,...

par Rendu, Ambroise-Marie, conseiller municipal.
Publié 1879

Livre

389

Des Droits du mari sur la personne de la femme, étude de législation, par Jean Dubrulle,...

par Dubrulle, Jean, avocat à la Cour d'appel de Paris.
Publié 1879

Livre

390

Les Institutions administratives en France et à l'étranger. Des réformes à apporter à notre législation sur la commune et le département, par M. Jh Ferrand,...

par Ferrand, Joseph, 01.
Publié 1879

Livre

391

Du Projet de loi qui interdirait les fonctions de l'Enseignement public ou libre aux membres des communautés religieuses non autorisées

par Besson, Paul.
Publié 1879

Livre

392

Lettres de l'épiscopat français à propos des projets Ferry : ; et suivies des lois sur l'enseignement, de 1850, 1873, 1875 précédées d'une introduction par M. Eugène Veuillot : avec une table analytique des arguments.

par Veuillot, Eugène, 1818-1905.
Publié 1879

Livre

393

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]

par Montera, H. de, 19..-
Publié 1878

Livre

394

La Langue théâtrale, vocabulaire historique, descriptif et anecdotique des termes et des choses du théâtre, suivi d'un appendice contenant la législation théâtrale en vigueur, par Alfred Bouchard.

par Bouchard, Alfred.
Publié 1878

Livre

395

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

par Rivière, Hippolyte-Féréol.
Publié 1878

Livre

396

De l'influence du droit canonique sur la législation criminelle

par Labroquère, Armand.
Publié 1877

Livre

397

La Législation actuelle sur le Jeu et le pari à la Bourse

par Detourbet.
Publié 1877

Livre

398

Traité de la législation et de l'administration de la voirie urbaine, par Alfred Des Cilleuls,...

par Des Cilleuls, Alfred.
Publié 1877

Livre

399

Traité de droit commercial maritime, par Arthur Desjardins,...

par Desjardins, Arthur.
Publié 1878

Livre

400

Lois, ordonnances et instructions réglementaires concernant l'enseignement primaire élémentaire en Alsace-Lorraine.

Publié 1877

Livre

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