Résultats de la recherche

301

Causa liberalis : Étude historique et comparative du procès de liberté dans les législations anciennes

par Nicolau, Mathieu.
Publié 1933

Livre

302

Traité élémentaire de législation industrielle des lois ouvrières. Supplément à la 6e édition. Analyse des principaux textes législatifs ou réglementaires promulgués en France de juillet 1930 à janvier 1933, par Paul Pic, avec la collaboration de Jean Kréher.

par Pic, Paul.
Publié 1933

Livre

303

Les intérêts dans la législation de Justinien et dans le droit byzantin

par Cassimatis, Grégoire.
Publié 1931

Livre

304

L'Alsace depuis son retour à la France

Publié 1932

Livre

305

Code du droit canonique. Modifications introduites dans la précédente législation de l'Eglise

par Bareille, Georges.
Publié 1929

Livre

306

Précis de législation industrielle, par MM. Henri Capitant, professeur à la Faculté de droit de Paris ; Paul Cuche, professeur à la Faculté de droit de Grenoble.

par Capitant, Henri, 1865-1937.
Publié 1927

Livre

307

La Famille et l'égalité fiscale dans les impôts français sur les revenus, par Louis Trotabas,...

par Trotabas, Louis.
Publié 1927

Livre

308

La Coutume de Paris, trait d'union entre le droit romain et les législations modernes, six cours professés en mars 1925, à l'Université d'Utrecht, par Olivier Martin,...

par Martin, Olivier.
Publié 1925

Livre

309

La nouvelle législation de l'index

par Boudinhon, Auguste.
Publié 1925

Livre

310

H. de la Casinière, chef du Service du contrôle des municipalités du Maroc. Les Municipalités marocaines : leur développement, leur législation. Ouvrage accompagne d'une lettre de M. le Maréchal Lyautey... et d'une annexe formant Code municipal marocain.

Publié 1924

Livre

311

Dalloz : recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public

Publié 1924

Revue

312

Manuel de Législation industrielle

par Raymond, Barth.
Publié 1922

Livre

313

Précis élémentaire de législation financière, à l'usage des étudiants des Facultés de droit, par Marcel Moye,...

par Moye, Marcel, Georges-Camille-Marcel.
Publié 1921

Livre

314

Le Gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux États-Unis, l'expérience américaine du contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois, par Édouard Lambert,...

par Lambert, Édouard, professeur à la Faculté de droit de Lyon.
Publié 1921

Livre

315

La Nouvelle législation des cultes protestants en France, 1905-1913, recueil complet des lois, décrets, arrêtés ministériels, statuts régissant les associations cultuelles protestantes, par Armand Lods,...

par Lods, Armand.
Publié 1914

Livre

316

Undercurrents in American politics : comprising the Ford lectures, delivered at Oxford university, and the Barbour-Page lectures, delivered at the University of Virginia in the spring of 1914

par Hadley, Arthur Twining, 1856-1930.
Publié 1915

Livre

317

La Loi de Hiéron et les Romains

par Carcopino, Jérôme, 1881-1970.
Publié 1914

Livre

318

[Dalloz.] Guerre de 1914. Documents officiels, textes législatifs et réglementaires, 31 juillet - 15 octobre 1914.

par Dalloz.
Publié 1914

Livre

319

M. de Roux. La Législation civile et sociale de l'Empire. La structure générale de la société. L'organisation du travail.

par Roux, Marie de, Mis.
Publié 1912

Livre

320

Yves Guyot. Les Chemins de fer et la grève. Avant la grève. La législation nécessaire et les projets de 1910, les retraites des chemins de fer, les législations étrangères et les grèves de transport, la démocratie financière, les réintégrations.

par Guyot, Yves.
Publié 1911

Livre

321

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence

par Dalloz.
Publié 1911

Livre

322

La souveraineté nationale

par Hauriou, Maurice, 1856-1929.
Publié 1912

Livre

323

Dalloz. Manuel électoral : législation, jurisprudence. Députés, sénateurs, conseillers généraux et conseillers municipaux, maires et adjoints.

par Dalloz.
Publié 1910

Livre

324

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, par H.-F. Rivière,... Avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... Publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration, pour le Code civil, de M. Poncet,... 38e édition, revue, corrigée et augmentée.

Publié 1910

Livre

325

Cours élémentaire de législation industrielle, lois du travail et de la prévoyance sociale, questions ouvrières, par Georges Bry,... 4e édition, entièrement revue.

par Bry, Georges.
Publié 1909

Livre

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