Résultats de la recherche - La souveraineté

Le Serment du Sacre du IXe au XVe siècle : contribution à l'étude des limites juridiques de la souveraineté

par David, Madeleine.
Publié 1950

Livre

Murs : les murs de séparation et le déclin de la souveraineté étatique

par Brown, Wendy, 1955-
Publié 2009

Livre

Le Souverain, considérations sur l'origine, la nature, les fonctions, les prérogatives de la souveraineté, les droits et les devoirs réciproques des souverains et des peuples, par A.-L.-H.-M. J. [Joly], ancien professeur d'histoire.

par Joly, A.-L.-H.-M., Abbé.
Publié 1868

Livre

Pouvoir du pape au Moyen Age, ou Recherches historiques sur l'origine de la souveraineté temporelle du Saint-Siège, et sur le droit public du Moyen Age par M*** [l'abbé J.-E.-A. Gosselin].

par Gosselin, Jean-Edme-Auguste, Abbé.
Publié 1845

Livre

Discours au Roy sur la naissance,... progrez et accroissement de la ville de La Rochelle, pour monstrer que la dite ville est naturellement submise à la souveraineté du royaume, que la propriété d'icelle... appartient aux roys... et que les prérogatives et privilèges accordez aux habitans sont concessions gratuites et bienfaicts... [Par A. Galland.].

Les oeuvres de messire C. Le Bret... Contenant son traité de la souveraineté du roy. Ses décisions sur le domaine & autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques & criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la cour des Aydes, sur la plus grande partie des droits du roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë & augmentée de plusieurs choses notables, & corrigée tres-exactement.