Résultats de la recherche

176

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Nouv. Edit. reveuë et corrigée.

par Domat, Jean.
Publié 1705

Livre

177

Les Loix civiles dans leur ordre naturel. Le droit public et legum delectus. Edit. revue, corrigée et augmentée.

par Domat, Jean.
Publié 1767

Livre

178

Cours de droit civil français, traduit de l'allemand de M. C. S. Zachariae,... revu et augmenté... par M. C. Aubry,... et M. C. Rau,...

par Zachariae von Lingenthal, Karl Salomo.
Publié 1843

Livre

179

Traité des droits civils, ou notions analytiques sur leur nature et définition, sur leur distinction d'avec les droits politiques

par Guichard, Jean, 1948-...., professeur de psychologie.
Publié 1821

Livre

180

Dictionnaire civil et canonique, contenant les étimologies, définitions, divisions et principes du droit français conféré avec le droit romain, et de la pratique accommodée aux nouvelles ordonnances... Par Me ******, avocat au Parlement (P.-J. Brillon).

par Brillon, Pierre Jacques.
Publié 1687

Livre

181

Du Contrat de mariage et des droits respectifs des époux, commentaire du titre V, livre III du Code civil, par M. Troplong,...

par Troplong, Raymond-Théodore.
Publié 1850

Livre

182

Les actions civiles

par Magdelain, André, 1917-1993.
Publié 1954

Livre

183

La Mort civile des religieux dans l'ancien droit français, étude historique et critique, par l'abbé Ch. Landry,...

par Landry, Ch., Abbé.
Publié 1900

Livre

184

Le Code du droit français expliqué, ou le Conseiller quotidien en affaires, contenant le droit civil, commercial et pénal, et toutes les formules usuelles,... par MM. P. Delessart et E. de Grandvilliers,... et M. A. Fleury,...

par Grandvilliers, E. de.
Publié 1875

Livre

185

Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité, office, etat soit civil, soit militaire soit ecclesiastique.

par Guyot, Germain-Antoine.
Publié 1786

Livre

186

Du contrat d'association ou la loi française permet-elle aux associations non reconnues de posséder ? : étude de droit civil

par Vareilles-Sommières, Gabriel de Labroue de, 1846-1905.
Publié 1893

Livre

187

Cours de droit administratif. Précis des matières administratives dans leurs rapports avec les matières civiles et judiciaires, par Alfred Gautier.

par Gautier, Alfred, professeur de droit administratif.
Publié 1879

Livre

188

Les Sépultures devant l'histoire, l'archéologie, la liturgie, le droit ecclésiastique et la législation civile, par M. Édouard Hornstein...

par Hornstein, Édouard de.
Publié 1868

Livre

189

Histoire du droit romain, contenant son origine, ses progrès, comment et en quel tems les diverses parties dont est composé le corps du droit civil ont été faites, l'usage que l'on fait en France du droit romain,... par Me Claude-Joseph de Ferrière,... 2e édition...

par Ferrière, Claude-Joseph de, 1680?-1748?
Publié 1734

Livre

190

Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804 : [1.] La Révolution et l'égalité civile. Avant-propos de Georges Lefebvre,...

par Garaud, Marcel, 1885-1972.
Publié 1953

Livre

191

Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil & canonique, points de coutume & matières ecclésiastiques par Me H. D. L. M. Avocat au Parlement.

par Huerne de la Mothe.
Publié 1757

Livre

192

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publié 1791

Livre

193

Précis de droit civil, contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses, par G. Baudry-Lacantinerie,...

par Baudry-Lacantinerie, Gabriel.
Publié 1896

Livre

194

Dalloz : recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public

Publié 1924

Revue

195

Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : ordonnance n˚2016-131 du 10 février 2016 : commentaire des articles 1100 à 1386-1 du code civil

Publié 2016

Livre

196

Le Droit civil français, par K. S. Zachariae, traduit de l'allemand sur la 5e édition, annoté et rétabli suivant l'ordre du Code Napoléon par MM. G. Massé,... Ch. Vergé,...

par Zachariae von Lingenthal, Karl Salomo.
Publié 1854

Livre

197

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

Livre

198

Traité théorique et pratique de droit canonique : approprié par sa forme didactique à l'enseignement des séminaires, à l'usage du clergé paroissial et des juristes laïques ; avec appendice contenant les dispositions du droit concordataire des églises de France et celles de la législation civile qui sont contraires au droit commun et au droit particulier

par Tilloy, Anselme.
Publié 1895

Livre

199

Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes... Tome premier |-troisième].

par Delvincourt, Claude Étienne, 1762-1831.
Publié 1819

Livre

200

Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public et privé, depuis les premiers temps jusqu'à la publication du Code civil (matières de l'examen de première année), par C. Ginoulhiac,...

par Ginoulhiac, Charles.
Publié 1884

Livre

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