Résultats de la recherche - établissement public (France)

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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

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302

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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303

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XXX [-XLVI].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

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304

Histoire du droit public ecclésiastique françois, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence [par le Mis d'Argenson et le P. Y.-J. de La Motte]. On y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importans et les plus contestés, par M. D. B. [N. Du Boulay.] T. I [-II]. - Histoire du droit canonique et du gouvernement de l'Église, par M** [J.-B. Brunet], avocat au Parlement. T. III.

par Du Boulay, N.
Publié 1751

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305

Etablissement des reverbères à Angers (1862).

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306

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger.

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307

Le droit public aux concours

par Toulemonde, Gilles (1970-....).

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308

Prefects, Governors and Commissioners : Territorial Representatives of the State in Europe

par Tanguy, Gildas (1976-....).

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309

Russia : Strategy, Policy and Administration

par Studin, Irvin.

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310

Droit public général : concours administratifs, catégories A et B

par Béroujon, François (1978-....; juriste).

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311

Public perception and attitudes of forest owners towards forest in Europe

par Terrasson, Daniel (1949-....).

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312

Lobbying in Europe : Public Affairs and the Lobbying Industry in 28 EU Countries

par Bitonti, Alberto.

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313

Private Health Insurance and the European Union

par Benoît, Cyril (1989-....; politiste).

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314

Des établissements scolaires autonomes ? : Entre inventivité des acteurs et éclatement du système

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315

The European Parliament in Times of EU Crisis : Dynamics and Transformations

par Costa, Olivier (1969-....; politiste).

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316

The Palgrave Handbook of European Referendums

par Smith, Julie.

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317

Formation et apprentissage en ligne

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318

The EU Political System After the 2019 European Elections

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319

The Future of Europe : Views from the Capitals

par Kaeding, Michael.

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320

Corporatisation in Local Government : Context, Evidence and Perspectives from 19 Countries

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321

Repères pour l'éthique professionnelle des enseignants

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322

Formation au collégial : Pratiques innovantes en formation à distance

par Lafleur, France.

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323

Évolutionnisme et fixisme en France : histoire d'un combat, 1800-1882

par Grimoult, Cédric (1974-....).

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324

Île-de-France : avis de tempête force 12

par Tabeaud, Martine (1951-....).

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325

Formation à distance dans les pays émergents : Perspectives et défis

par Samson, Ghislain (1967-....).

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