Résultats de la recherche - Établissement public (France)

301

Répertoire de l'avant-guerre : ; Introduction, Les séquestres et la colonisation allemande en France Répertoire professionnel et régional des établissements industriels et commerciaux allemands et autrichiens mis sous séquestre en France pendant la Grande Guerre (d'après les publications du "Journal officiel")

par Vallet, Maurice.
Publié 1916

Livre

302

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

Livre

303

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

304

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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305

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XXX [-XLVI].

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

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306

Histoire du droit public ecclésiastique françois, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence [par le Mis d'Argenson et le P. Y.-J. de La Motte]. On y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importans et les plus contestés, par M. D. B. [N. Du Boulay.] T. I [-II]. - Histoire du droit canonique et du gouvernement de l'Église, par M** [J.-B. Brunet], avocat au Parlement. T. III.

par Du Boulay, N.
Publié 1751

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307

Etablissement des reverbères à Angers (1862).

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308

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger.

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309

Le droit public aux concours

par Toulemonde, Gilles (1970-....).

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310

Prefects, Governors and Commissioners : Territorial Representatives of the State in Europe

par Tanguy, Gildas (1976-....).

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311

Russia : Strategy, Policy and Administration

par Studin, Irvin.

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312

Droit public général : concours administratifs, catégories A et B

par Béroujon, François (1978-....; juriste).

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313

Lobbying in Europe : Public Affairs and the Lobbying Industry in 28 EU Countries

par Bitonti, Alberto.

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314

Private Health Insurance and the European Union

par Benoît, Cyril (1989-....; politiste).

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315

Des établissements scolaires autonomes ? : Entre inventivité des acteurs et éclatement du système

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316

The European Parliament in Times of EU Crisis : Dynamics and Transformations

par Costa, Olivier (1969-....; politiste).

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317

The Palgrave Handbook of European Referendums

par Smith, Julie.

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318

Formation et apprentissage en ligne

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319

The EU Political System After the 2019 European Elections

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320

The Future of Europe : Views from the Capitals

par Kaeding, Michael.

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321

Corporatisation in Local Government : Context, Evidence and Perspectives from 19 Countries

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322

Repères pour l'éthique professionnelle des enseignants

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323

Les énergies renouvelables en France : analyse d'une planification entravée

par Dubois, Jérôme (1969-....; politiste).

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324

Formation au collégial : Pratiques innovantes en formation à distance

par Lafleur, France.

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325

Évolutionnisme et fixisme en France : histoire d'un combat, 1800-1882

par Grimoult, Cédric (1974-....).

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