Résultats de la recherche

7676

De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement, par M. J. Dumesnil,...

par Dumesnil, Jules-Antoine.
Publié 1843

Livre

7677

Principes fondamentaux d'après lesquels doivent se résoudre au moment présent les deux grandes questions : 1˚des rapports de l'Eglise et de l'État ; 2˚de la liberté et de l'organisation de l'enseignement ; par M. l'abbé Moigno,...

par Moigno, François-Napoléon-Marie, Chanoine.
Publié 1846

Livre

7678

De l'Etat des ouvriers et de son amélioration par l'organisation du travail, par Adolphe Boyer,...

par Boyer, Adolphe.
Publié 1841

Livre

7679

Traité des actions, ou Exposition historique de l'organisation judiciaire et de la procédure civile chez les Romains

par Bonjean, Louis-Bernard.
Publié 1841

Livre

7680

Chronologie des lois, décrets, ordonnances et arrêtés relatifs : 1˚à l'organisation et aux attributions du Ministère de l'Intérieur, et aux nominations des ministres et fonctionnaires de ce département, depuis la création (7 août 1790) jusqu'au 31 décembre 1835 ; 2˚à l'organisation et aux attributions des treize ministères... successivement créés avec des attributions détachées de l'Intérieur

par Mourette.
Publié 1835

Livre

7681

Le Règne animal distribué d'après son organisation, pour servir de base à l'histoire naturelle des animaux et d'introduction à l'anatomie comparée, par Georges Cuvier. Édition accompagnée de planches gravées... par... MM. Audouin, Blanchard, Deshayes, Alcide d'Orbigny, Doyère, Dugès, Duvernoy, Laurillard, Milne Edwards, Roulin et Valenciennes.

par Cuvier, Georges, 1769-1832.
Publié 1836

Livre

7682

Programme d'un cours de botanique ; suivi de la nomologie botanique, ou, lois d'organisation végétale

par Desvaux, Auguste Nicaise, 1784-1856.
Publié 1832

Livre

7683

Oeuvres complètes de J. J. Raepsaet, revues, corrigées et... augmentées par l'auteur. [Suivies de ses oeuvres posthumes. Tome I.].

par Raepsaet, Jean Joseph.
Publié 1838

Livre

7684

Cours élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence, de procédure civile et criminelle, de notariat et de législation pénale, par G.-L.-J. Carré,... revu et annoté par Victor Foucher,...

par Carré, Guillaume-Louis-Justin.
Publié 1833

Livre

7685

Les Lois de l'organisation et de la compétence des jurisdictions civiles

par Carré, G. L. J.
Publié 1830

Livre

7686

Campagne d'Afrique en 1830 avec un portrait du Dey d'Alger, le tableau de l'organisation de l'armée, et un plan des travaux de siège

par Fernel, Commandant.
Publié 1831

Livre

7687

Le Règne animal distribué d'après son organisation... par M. le Bon Cuvier,... Nouvelle édition, revue et augmentée.

par Cuvier, Georges, 1769-1832.
Publié 1829

Livre

7688

De l'organisation judiciaire, et de la codification, : extraits de divers ouvrages de Jérémie Bentham..

par Bentham, Jeremy, 1748-1832.
Publié 1828

Livre

7689

Nouveau répertoire de la jurisprudence et de la science du notariat depuis son organisation jusqu'à présent... par J.-J.-S. Serieys,...

par Serieys, J.-J.-S.
Publié 1828

Livre

7690

Bourses de commerce, agens de change et courtiers ou Législation, principes et jurisprudence qui les organisent... par Mollot...

par Mollot, conseiller à la cour impériale de Paris.
Publié 1831

Livre

7691

Code de Procédure civile. Nouvelle édition augmentée des lois et règlemens concernant l'organisation judiciaire,...

Publié 1823

Livre

7692

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

Livre

7693

Mandement de Monsieur l'évêque d'Angers, pour l'organisation des fabriques de son diocèse

par Montault, Charles, évêque d'Angers.
Publié 1804

Livre

7694

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publié 1802

Livre

7695

Plan d'organisation du bureau de comptabilité...

Publié 1791

Livre

7696

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

7697

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

7698

Décret de la Convention nationale, du 4.e jour de frimaire, l'an second de la République française, une et indivisible, sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année, et sur les noms des jours et des mois.

Publié 1793

Livre

7699

Aperçu d'une nouvelle organisation de la Justice et de la Police en France. 1.er Juin 1790.

par Sieyès, Emmanuel-Joseph, 1748-1836.
Publié 1790

Livre

7700

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

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