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2326

par Taillé, Michel, 1927-2013.

Livre

2327

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

Livre

2328

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III...

par Mailhe, Jean-Baptiste.

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2329

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen des papiers trouvés chez Robespierre et ses complices, par E.-B. Courtois,... [rédigé par J.-L. Laya] dans la séance du 16 nivôse an III...

par Laya, Jean-Louis.

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2330

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur la suite des événements du siège d'Ypres et sur les monumens nationaux environnans Paris, par Barère. Séance du 13 messidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2331

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public (sur les succès des armées françaises en Belgique, avec un projet de décret sur les prises), par Barère. Séance du 23 messidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2332

Convention nationale. Rapport sur la prise de l'isle de Catzan et de l'artillerie des Hollandois fait, au nom du Comité de salut public, par Barère, dans la séance du 15 thermidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2333

Tribunat. Rapport fait au nom de la section de législation par Jaubert (de la Gironde) sur le projet de loi du titre du Code civil concernant les donations et les testamens. Séance du 9 floréal an 11.

par Jaubert, de la Gironde.

Livre

2334

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Livre

2335

Corps législatif, Conseil des Anciens : rapport fait par J.-A. Creuzé-Latouche, au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles : séance du 26 brumaire an VI

par Creuzé-Latouche, Jacques-Antoine, 1749-1800.

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2336

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Livre

2337

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le 18 floréal, sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales, par Maxim. Robespierre...

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

Livre

2338

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, par Boissy d'Anglas, membre du Comité de salut public, dans la séance du 3 ventôse an III...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

Article de revue

2339

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier sur le régime hypothécaire, au nom d'une commission composée des représentans Trouille, Pomme, Crassous, Woussen, Riou et Bergier. Séance du 24 brumaire an 6.

par Bergier, Antoine, 1742-1826.

Article de revue

2340

Convention nationale. Rapport sur la reprise des quatre places de la frontière du Nord qui avoient été envahies par l'ennemi, présenté à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Carnot,... le 1er vendémiaire l'an IIIe...

par Carnot, Lazare-Nicolas-Marguerite.

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2341

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par Maximilien Robespierre ; sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales. Scéance du 18 floréal, l'an second...

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

Article de revue

2342

Convention nationale. Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigens

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2343

Convention nationale

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2344

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 prairial, sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire, et décret sur la formation de l'École de Mars, par Barère...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2345

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de sûreté générale et de salut public, par Vadier, séance du 27 prairial, l'an IIe de la République... Imprimés par ordre de la Convention nationale.

par Vadier, Marc-Guillaume-Alexis.

Article de revue

2346

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur les victoires remportées par les armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, dans la séance du 30 messidor l'an II... par Barère...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Article de revue

2347

Proclamation. Les représentans du peuple près l'armée et dans les départemens de l'Ouest, chargés de l'exécution du décret du 12 frimaire, aux habitans des mêmes departemens connus sous le nom de rébelles de la Vendée ou chouans.

Livre

2348

Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale dans la séance du 3e jour complémentaire de l'an 3 de la République française, une et indivisible [19 septembre 1795], par le citoyen C. Alex. Ysabeau,...

Article de revue

2349

Rapport sur la pétition des ci-devant trésorier et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-du-Pont-du-Rhône et grand Hôtel-Dieu de Lyon, fait au nom des comités réunis de liquidation et des secours, par M. de Branges,...

par Debranges, François-Emmanuel.

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2350

Convention nationale. Rapport sur J.-J. Rousseau, fait au nom du Comité d'instruction publique, par Lakanal, dans la séance du 29 fructidor. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départemens, aux armées et à la république de Genève.

par Lakanal, Joseph.

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