Résultats de la recherche

2301

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry. Séance du 16 nivôse an VI.

par Bry, Jean-Antoine-Joseph, Bon de, député de l'Aisne.

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2302

Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut public et de Sûreté générale, Sur la conspiration de Batz, ou de l'Etranger ; par Elie Lacoste.

par Lacoste, Elie.

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2303

Rapport fait par... Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire l'an IV...

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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2304

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur le progrès des armées de la République, séance du 21 messidor l'an II... par Barère...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2305

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur la prise de Tripstat et de Landrecie, par Barère. Séance du 29 messidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2306

Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor l'an troisième...

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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2307

Convention nationale

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2308

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Marie-Joseph Chénier,... le 21 germinal l'an troisième...

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.

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2309

Au nom du peule français. Grenot, Guezno, Guermeur, représentans du peuple près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg, et dans les départemens de leurs arrondissemens...

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2310

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

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2311

Discours préliminaire au projet de constitution pour la République française, prononcé par Boissy-d'Anglas, au nom de la Commission des onze, dans la séance du 5 messidor, an 3.

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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2312

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, par Barère, sur la suppression des repas civiques et des fêtes sectionnaires. Séance du 28 messidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2313

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur les succès de l'armée du Rhin, dans la séance du 28 messidor l'an II... par Barère...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2314

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité du salut public, par Barère, sur les colonies françaises des Isles-du-Vent, dans la séance du 19 thermidor l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2315

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2316

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques des chefs des rebelles. Séance du 4 ventôse.

par Luminais, Michel-Pierre.

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2317

Convention nationale. Rapport fait, au nom du Comité de salut public, sur l'héroïsme des républicains montant le vaisseau ÷le Vengeur÷, dans la séance du 21 messidor l'an II... par Barère...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

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2318

Au nom du peuple français. Les représentans du peuple français envoyés à l'armée et dans les départemens de l'Ouest, aux habitans de la Vendée [signé P. M. Delaunay, Bezard].

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2319

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom des commissions d'instruction publique et des institutions républicaines réunies, par Heurtault-Lamerville,... sur les écoles primaires. Séance du 22 brumaire an 7.

par Lamerville, Jean-Marie Heurtault de.

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2320

Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Ramel, membre de ce comité, sur la pétition du sieur Gaspard Cambis, ancien militaire, âgé de 92 ans...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.

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2321

Convention nationale. Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

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2322

Rapport fait au nom du Comité d'Instruction publique sur la nécessité et les moyens d'introduire dans toute la République les nouveaux poids et mesures précédemment décrétés;... Par C. A. Prieur...

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2323

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bonnaire (du Cher), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur les écoles centrales. Séance du 23 brumaire an VII.

par Bonnaire, Félix, Bon.

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2324

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées. Séance du 27 brumaire an VII.

par Briot, Pierre-Joseph.

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2325

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Cabanis, au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines et réunies sur l'organisation des écoles de médecine. Séance du 29 brumaire an VII.

par Cabanis, Pierre-Jean-Georges, 1757-1808.

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