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2076

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation en la séance du 7 avril 1792... Réclamation du sieur Huard-Duport, sur la liquidation de son office de lieutenant-particulier de l'amirauté de Vannes, à la résidence de L'Orient.

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

Livre

2077

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de l'ordinaire des finances et militaire, sur les créances arriérées du département de la Guerre pour l'année 1790, par M. Carnot jeune,...

par Carnot de Feulins, Claude-Marie.
Publié 1791

Livre

2078

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

Livre

2079

Rapport de l'affaire de Nîmes, fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches, par Charles-Jean-Marie Alquier,... le 19 février 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Alquier, Charles-Jean-Marie.
Publié 1791

Livre

2080

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

2081

Extrait du rapport fait par M. de Branges,... au nom du Comité de liquidation. Réclamation de la maison Cambiazo de Gênes, pour une créance de 116,716 liv. 19 s. 8 den. restante de 300,000 liv. prêtée au cardinal de Rohan, et affectée sur les revenus des abbayes de la Chaise-Dieu et de Mont-Majour et sur les revenus de l'évêché de Strasbourg...

par Debranges, François-Emmanuel.
Publié 1792

Livre

2082

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

Livre

2083

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

2084

Décret de la Convention nationale, du 4.e jour de frimaire, l'an second de la République française, une et indivisible, sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année, et sur les noms des jours et des mois.

Publié 1793

Livre

2085

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

2086

Manuel du chrétien, contenant les Pseaumes, le Nouveau Testament, & l'Imitation de Jésus-Christ nouvelle édition, augmentée de l'Ordinaire de la messe, des prieres du matin & du soir, des litanies du saint nom de Jésus... Trois livres relié.

Publié 1789

Livre

2087

Nouveau dictionnaire historique, ou Histoire abrégée de tous les hommes qui se sont fait un nom... depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours... avec des tables chronologiques... par L.-M. Chaudon et F.-A. Delandine. 8e édition...

par Delandine, Antoine-François, 1756-1820.
Publié 1789

Livre

2088

Arrêt de la Cour de parlement,... qui condamne un imprimé ayant pour titre : Lettre de M C.-F. de Volney à M. le comte de S... T, et onze autres imprimés sans nom d'auteur à être lacérés et brûlés par l'exécuteur de haute-justice...

Publié 1789

Livre

2089

Révolutions de Portugal.

par Vertot, René Aubert de Vertot d'Auboeuf, plus connu sous le nom d'abbé de.
Publié 1792

Livre

2090

Voyage sentimental, par M. Sterne sous le nom d'Yorick, traduit de l'anglais par M. Frénais. Nouvelle édition augmentée des Lettres d'Yorick à Eliza et d'Eliza à Yorick.

par Sterne, Laurence, 1713-1768.
Publié 1786

Livre

2091

Mémoire pour le sieur Roulet, huissier, demandeur ; contre MM. les chanoines et chapître de l'église cathédrale de St Maurice d'Angers, opposants et défendeurs ; et Me Drouineau, avocat, au nom de tuteur des mineurs Leclerc, défendeur et évoqué.

Publié 1785

Livre

2092

Discours de Lycurgue, d'Andocide, d'Isée, de Dinarque, avec un fragment sous le nom de Démade, traduits en françois, par M. l'abbé Auger,...

par Lycurgue.
Publié 1783

Livre

2093

Select Fables of Esop and other fabulists in three books. [By R. Dodsley. With the life of Esop, by M. de Meziriac.].

par Ésope, 0620?-0560? av.-J.-C.
Publié 1789

Livre

2094

Cahier contenant les voeux des communes de la province d'Anjou.

Publié 1789

Livre

2095

Gazette nationale ou le Moniteur universel.

Publié 1789

Revue

2096

Nouveau Dictionnaire historique ou Histoire abrégée de tous les hommes qui se sont fait un nom par des talens, des vertus, des forfaits, des erreurs, etc.

Publié 1783

Livre

2097

Encyclopédie méthodique. Médecine, contenant : 1. l'hygiène, 2. la pathologie, 3. la séméiotique et la nosologie, 4. la thérapeutique ou matière médicale, 5. la médecine militaire, 6. la médecine vétérinaire, 7. la médecine légale, 8. la jurisprudence de la médecine et de la pharmacie, 9. la biographie médicale...

Publié 1787

Livre

2098

Oeuvres de M. François de Salignac de La Mothe Fénelon, précepteur des Enfants de France, archevêque - duc de Cambrai, [préface de l'abbé de Fénelon].

par Fénelon, François de Salignac de la Mothe, 1651-1715.
Publié 1787

Livre

2099

Traité de l'orthographe françoise, en forme de dictionnaire, enrichi de notes critiques et de remarques sur l'étymologie et la prononciation des mots, le genre des noms, la conjugaison des verbes irréguliers et les variations des auteurs [par Charles Le Roy]... Nouvelle édition, considérablement augmentée sur la révision et les corrections de M. Restaut,...

par Leroy, Charles, (1690-1739).
Publié 1785

Livre

2100

Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue.

par Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier, 1746-1788.
Publié 1786

Livre

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