Résultats de la recherche

2051

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barrère, dans la séance du... 27 juin 1793, l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.
Publié 1793

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2052

Rapport au nom des comités des finances, des rapports et des assignats, réunis. 29 juillet 1791.

Publié 1791

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2053

Rapport sur la pétition de M. de Rossel, fait au nom du Comité d'instruction publique, par M. Quatremère, le 25 avril 1792...

par Quatremère de Quincy, Antoine-Chrysostôme.
Publié 1792

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2054

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, dans la séance du 4e des sans-culottides de l'an 2e, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis, sur la situation intérieure de la République ; par Robert Lindet,...

par Lindet, Robert, 1746-1825.
Publié 1794

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2055

Discours prononcé à la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792...

par François de Neufchâteau, Nicolas-Louis.
Publié 1792

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2056

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour,...

par Boisrot de Lacour, Jacques.
Publié 1791

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2057

Nouveau dictionnaire portatif de la langue françoise, composé sur la dernière édition de l'abrégé de Richelet par Wailly : entièrement refondue... On y a joint : 1˚un extrait des synonymes français par Girard, Beauzée, Roubaud, etc. 2˚une méthode de prononciation... 3˚les mots nouveaux... introduits dans la langue par la Révolution françoise... 4˚un vocabulaire géographique augmenté des noms latins de chaque lieu. Par C. M. Gattel,...

par Gattel, Claude-Marie, Abbé.
Publié 1797

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2058

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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2059

Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public,... sur les pensions, indemnités, et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie ; par Collot-d'Herbois ; séance du 14 prairial...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.
Publié 1793

Article de revue

2060

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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2061

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

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2062

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet,...

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

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2063

Rapport sur l'augmentation des commis au bureau général de la liquidation, fait à l'Assemblée nationale, le 27 décembre 1791, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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2064

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

par Tronchon, Nicolas-Charles.
Publié 1792

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2065

Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Publié 1793

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2066

Rapport fait à l' Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par M. Gros,,... sur l'aliénation du sol de la forêt de Beaufort...

par Gros, député de Boulogne.
Publié 1791

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2067

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité ecclésiastique par M. Martineau... sur la constitution du clergé.

par Martineau.
Publié 1790

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2068

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier-Douineau, dans la séance du 23 mai 1792.

par Cartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain.
Publié 1792

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2069

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Publié 1793

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2070

Rapport fait par Joseph Delaunay,... au nom de la Commission extraordinaire relative aux honneurs à rendre à la mémoire de Beaurepaire, commandant le premier bataillon de Mayenne-et-Loire, dans la séance du 12 septembre 1792.

par Delaunay, Joseph.
Publié 1792

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2071

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

par Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publié 1792

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2072

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

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2073

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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2074

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur l'achèvement du Panthéon français, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par A.-D. Laffon,... le 24 décembre 1791...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1791

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2075

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

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