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1851

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts, avec les édits, déclarations, coutumes, arrêts... Contenant les loix forestières de France [Par de Gallon.] Nouvelle édition, augmentée des observations de M. Simon,... et M. Segauld,...

par Gallon, De, officier de la maîtrise des eaux et forêts de Rochefort.
Publié 1752

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1852

Edit du Roy, concernant les établissemens et acquisitions des gens de main-morte. Donné à Versailles au mois d'août 1749.

Publié 1749

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1853

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre, pour le commerce donnée à S. Germain en Laye, au mois de mars 1673.

Publié 1744

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1854

Les Oeuvres de M. Regnard,... Nouvelle édition.

par Regnard, Jean-François Renard, dit.
Publié 1750

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1855

Ordonnance concernant les evocations et les règlemens de juges, donnée à Versailles au mois d'Août 1737, registrée au Parlement le 10 Mars 1738.

par Louis XV, Roi France.
Publié 1738

Livre

1856

Pensées chrétiennes, tirées de l'écriture sainte et des Saints Pères, pour tous les jours du mois.

Publié 1733

Livre

1857

Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles [et criminelles], suivant l'ordonnance de Louis XIV... Par M. Gauret,...

par Gauret, Jacques, 16..-17.., conseiller du roi.
Publié 1740

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1858

Ordonnance de Louis XIV, pour les matières criminelles, donnée à St Germain en Laye au mois d'août 1670.

par Louis XIV, roi de France.
Publié 1724

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1859

Retraite spirituelle pour un jour de chaque mois. Tome Second.

par Croiset, Jean, 1656-1738.
Publié 1721

Livre

1860

Ordonnance de Louis XIV roi de France et de Navarre, servant de règlement pour le commerce des marchands . Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667.

Publié 1723

Livre

1861

Nouvelles de la République des lettres. Mois d'août 1684.

Publié 1716

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1862

Lettre de MM. les évêques de Senez (J. Soanen), de Montpellier (C.-J. Colbert) et de Boulogne (P. de Langle) au roi, au sujet de l'arrest du Conseil d'État de Sa Majesté, du 31 décembre 1720, portant suppression de leurs mandemens du mois de septembre de la même année et de l'acte d'appel qui y est joint. (Janvier 1721.).

par Colbert, Charles-Joachim, évêque de Montpellier.
Publié 1721

Livre

1863

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à St Germain en Laye au mois d'avril 1667.

par Louis XIV, roi de France.
Publié 1717

Livre

1864

Conduite pour la retraite du mois...

Publié 1712

Livre

1865

Conduite pour la retraite du mois...

Publié 1712

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1866

Apologie pour l'auteur de l'Histoire du concile de Constance, contre le Journal de Trévoux du mois de décembre 1714.

par Lenfant, Jacques.
Publié 1716

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1867

Stile universel de toutes les Cours et jurisdictions du Royaume pour faire les saisies réélles, criées, vente et distribution du prix des Immeubles et offices suivant les ordonnances du Roy Henry II du mois de Sept. 1551 et de Louis XIV des mois d'Août 1669 et de Fev. 1683. (T. IV).

par Gauret.
Publié 1715

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1868

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que l'édit du mois de novembre 1707 sera éxécuté... Et qui règle les droits d' instalation des officiers alternatifs...

Publié 1708

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1869

Edit du Roy, portant création d' offices d' enquesteur et commissaire examinateur,... et attribution d' heredité aux officiers de greffiers alternatifs... Donné à Marly au mois de may 1708.

Publié 1708

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1870

Retraite spirituelle pour un jour chaque mois

par Croiset, Jean, 1656-1738.
Publié 1704

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1871

Edit du Roy portant rétablissement et création en titre d'office formé et héréditaire des offices de greffiers des experts, pour estre établis en chacune ville et bourg du Royaume où il y a justice royale...

Publié 1704

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1872

Procez verbal : Dressé en exécution de la déclaration du roy. Du 24 Aoust 1693. Concernant les Ordres Hôpitaliers & Militaires, rétablis par l'Edit du mois de Mars de la même année.

Publié 1697

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1873

Ordonnance de Louis XIV roi de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667.

par Louis XIV, roi de France.
Publié 1695

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1874

Ordonnance de Louis XIV roi de France et de Navarre, ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la justice. Du mois d'août 1669.

par Louis XIV, roi de France.
Publié 1695

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1875

Edit du roy concernant la juridiction ecclesiastique. Donné à Versailles au mois d'avril 1695. Registré au Parlement de Paris le 14 may 1695. Sur l'imprimé à Paris.

par Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Publié 1695

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