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3076

Oeuvres complètes Tome 3, La Henriade, Essai sur les guerres civiles en France, Dissertation sur la mort de Henri IV, Essai sur la poésie épique, La Pucelle, Discours en vers sur l'homme, Le Pour et le Contre, Poème sur la Loi Naturelle, Poème sur le Désastre de Lisbonne, Le Temple du Gout, Le Temple de l'Amitié, Sur les événements de l'année 1744, Poème de Fontenoi, Voyage à Berlin, Précis de L'Ecclésiaste et du Cantique des Cantiques, La Guerre civile de Genève, La Fête de Bellébat, La Bastille, La Mort de Mademoiselle Le Couvreur, La Police, sous Louis XIV, Sur la Campagne d'Italie, Apologie de la Fable, Jean qui pleure et Jean qui rit, L'Hôte et L'Hôtesse, Epîtres, Stance, Ode, Contes en vers, Satires, Poésies mêlées, Lettres en vers et en Prose.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

3077

Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, etc. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1816

Livre

3078

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

Livre

3079

Oeuvres complètes Tome 2, Olympie, Le Triumvirat, Les Scythes, Les Guèbres ou la Tolérance, Sophonisbe, Les Lois de Minos, Don Pèdre, Roi de Cestille, Les Pélopides ou Atrée et Thyeste, Irène, Agathhocle, L'Indiscret, L'Enfant prodigue, La Prude, Nanine ou le Préjugé vaicu, La Femme qui a raison, L'Ecossaise, Le Droit du Seigneur, Charlot ou la Comtesse de Givry, Le Dépositaire, Socrate, Samson, La Princesse de Navarre, Le Temple de la Gloire, Pandore, Tanis et Zélide ou les Rois Pasteurs, Le Baron d'Otrante, Les Deux Tonneaux, Jules César, L'Héraclius Espagnol ou la comédie fameuse.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

3080

Oeuvres complètes de Voltaire. [Tome I-XLII.]

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1817

Livre

3081

Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence... par J.-B. Sirey,...

par Sirey, Jean-Baptiste-Aimé-Auguste-Charles.
Publié 1817

Livre

3082

Recueil de lois et règlemens [sic] concernant l'instruction publique, depuis l'édit de Henri IV en 1598 jusqu'à ce jour... Première série contenant les lois, décrets et arrêtés émanés de l'autorité souveraine...

Publié 1814

Livre

3083

Cacographie, ou Recueil de phrases dans lesquelles on a violé à dessein l'orthographe des mots, les règles des participes et les lois de la ponctuation... par M. Boinvilliers,... 4e édition.

par Boinvilliers, Jean-Étienne-Judith Forestier, dit.
Publié 1815

Livre

3084

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1808

Livre

3085

Institutes de l'empereur Justinien, nouvellement traduites par A.-M. Ducaurroy-Delacroix,... et augmentées... 1ůdu texte intégral des Novelles 118 et 127 ; 2ůd'extraits des autres Novelles et des lois du Code... 3ů.. de notes qui indiquent les variantes nécessaires pour rectifier les passages douteux ou altérés.

par Justinien I, empereur byzantin, 0482-0565.
Publié 1813

Livre

3086

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...

par Carnot, Joseph-François-Claude.
Publié 1812

Livre

3087

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

3088

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

Livre

3089

Lois des bâtimens, ou le Nouveau Desgodets...

par Lepage, P.
Publié 1808

Livre

3090

Questions sur le Code de la procédure civile, dans lesquelles les difficultés relatives à la pratique de cette loi sont expliquées; ouvrage servant de suite à celui intitulé: Nouveau style de la procédure civile ...

par Lepage, P.
Publié 1807

Livre

3091

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...

Publié 1809

Livre

3092

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code [G.-J. Favard de Langlade].

par Favard de Langlade, Guillaume-Jean, Bon.
Publié 1805

Livre

3093

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

Livre

3094

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Publié 1804

Livre

3095

Table alphabétique des matières du code civil des français : ; précédée des Lois transitoires, et de l'Arrêté contenant le Tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des Départemens pour l'exécution des Lois rédigée sur l'Édition originale et seule officielle.

Publié 1804

Livre

3096

Table alphabétique des matières du Code civil des Français, rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1804

Livre

3097

Dictionnaire universel de commerce, Banque, manufactures, douanes, pêche, navigation marchande ; Des lois et administration du commerce : Auquel on a joint l'Explication des changes, monnaies, poids et mesures... Terminé par une nomenclature en douze langues, des marchandises qui entrent dans le commerce.. 1, A-L.

Publié 1805

Livre

3098

Dictionnaire universel de commerce, Banque, manufactures, douanes, pêche, navigation marchande ; Des lois et administration du commerce : Auquel on a joint l'Explication des changes, monnaies, poids et mesures... Terminé par une nomenclature en douze langues, des marchandises qui entrent dans le commerce.. 2, MØZ et la nomenclature.

Publié 1805

Livre

3099

Liste générale des déportés par la loi du 19 Fructidor. Rédigée par Louis Petit, l'un des déportés.

par Petit, Louis.
Publié 1799

Livre

3100

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publié 1802

Livre

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