Résultats de la recherche - "lettres patentes"

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Condamnation faite par notre Très-Saint Père le pape Clément XI de plusieurs propositions extraites du livre imprimé en françois, et divisé en plusieurs tomes, intitulé Le Nouveau Testament en françois, avec des réflexions morales... Instruction pastorale approuvée par l'assemblée de Messeigneurs les cardinaux archevêques et évêques... Lettres patentes du roy, sur la Constitution de N. S. P. le pape Clément XI en forme de bulle...

Condamnation faite par notre Très-Saint Père le pape Clément XI de plusieurs propositions extraites du livre imprimé en françois, et divisé en plusieurs tomes, intitulé Le Nouveau Testament en françois, avec des réflexions morales... Instruction pastorale approuvée par l'assemblée de Messeigneurs les cardinaux archevêques et évêques... Lettres patentes du roy, sur la Constitution de N. S. P. le pape Clément XI en forme de bulle...

Publié 1714

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27

Lettres patentes du Roy pour la confirmation du droit de garde gardienne en faveur des Recteur, Docteurs... de l'Université d'Angers.

Lettres patentes du Roy pour la confirmation du droit de garde gardienne en faveur des Recteur, Docteurs... de l'Université d'Angers.

Publié 1700

Livre

28

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban de la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban de la province d'Anjou.

Publié 1696

Livre

29

Arrest de la cour de Parlement portant enregistrement des lettres patentes du Roy pour l'execution de la constitution de N.S. Pere le pape, au sujet de la condamnation du llivre intitulé, Explication des maximes des saints sur la vie interieure, composé par Mr l'archevêque de Cambray [Fénelon]...

Arrest de la cour de Parlement portant enregistrement des lettres patentes du Roy pour l'execution de la constitution de N.S. Pere le pape, au sujet de la condamnation du llivre intitulé, Explication des maximes des saints sur la vie interieure, composé par Mr l'archevêque de Cambray [Fénelon]...

Publié 1699

Livre

30

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

Publié 1692

Livre

31

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

Publié 1691

Livre

32

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

De par le Roy. Lettres patentes pour la convocation du ban et arrière-ban en la province d'Anjou.

Publié 1689

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De par le Roy [Henri IV] : [lettres patentes pour la convocation du ban & arrière ban, pour venir trouver et se rendre... devant ladicte ville d'Amyens].

De par le Roy [Henri IV] : [lettres patentes pour la convocation du ban & arrière ban, pour venir trouver et se rendre... devant ladicte ville d'Amyens].

Publié 1597

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Arrests du Conseil d'Etat du Roi, lettres-patentes et arrests d'enregistrement touchant la Compagnie des marchands fréquentant la rivière de Loire, et autres rivières y affluantes.

Arrests du Conseil d'Etat du Roi, lettres-patentes et arrests d'enregistrement touchant la Compagnie des marchands fréquentant la rivière de Loire, et autres rivières y affluantes.

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