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4876

par Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Publié 1806

Livre

4877

Mémoires pour servir à l'histoire des attentats du gouvernement anglais contre toutes les puissances de l'Europe, et particulièrement contre la France depuis le commencement de la Révolution.

par Dubroca.
Publié 1803

Livre

4878

Plaidoyer pour Moutardier et Le Clère accusés de contrefaçon du Dictionnaire de l'Académie françoise, intimés contre Bossange, Masson et Besson, accusateurs, appelans, et contre le Commissaire du gouvernement, aussi appelant.

par Delamalle.
Publié 1803

Livre

4879

Ordonnance de Monsieur l'évêque d'Angers, pour la formation du chapitre et pour la circonscription des cures et succursales...

par Montault, Charles, évêque d'Angers.
Publié 1802

Livre

4880

Répertoire alphabétique-chronologique et par classement de matières des lois... et des arrêtés du gouvernement, depuis 1789 jusqu'au 1er vendémiaire de l'an X... par Guillaume Beaulac,... (Supplément contenant... la législation du quatrième trimestre de l'an IX et de celle de l'an X.

par Beaulac, Guillaume.
Publié 1802

Livre

4881

Plaidoyers pour Moutardier et Le Clere, accusés de contrefaçon du dictionnaire de l'Académie françoise, intimés ; contre Bossange, Masson et Bessons, accusateurs, appelans, et contre le commissaire du gouvernement, aussi appelant ; prononcés au Tribunal criminel du département de la Seine par le citoyen Delamalle... suivis du jugement rendu par ce tribunal en faveur desdits intimés, comprenant celui intervenu pareillement en leur faveur au tribunal de police correctionnelle.

par Delamalle, Gaspard-Gilbert.
Publié 1803

Livre

4882

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publié 1802

Livre

4883

Constitution de l'Angleterre, ou état du gouvernement anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe. I. II.

par Lolme, Jean Louis de, 1740-1806.
Publié 1792

Livre

4884

Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Publié 1793

Livre

4885

Du meilleur gouvernement possible ou la nouvelle isle d'Utopie de Thomas Morus, trad. nouvelle.

par Thomas More, saint, 1478-1535.
Publié 1789

Livre

4886

Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.

par Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
Publié 1800

Livre

4887

Les Principes de la Foi sur le gouvernement de l'Eglise en opposition avec la constitution civile du clergé, ou Réfutation du "Développement de l'opinion de M. Camus", par un docteur en théologie de la Faculté de Paris [l'abbé D. Bérardier].

par Bérardier, Denis, Abbé.
Publié 1791

Livre

4888

Constitution du gouvernement des treize États-Unis d'Amérique : telle qu'elle a été adoptée unanimement en 1788. Traduite de l'anglais par M. Carré. Avec une analyse de toutes les Constitutions de chaque État en particulier, suivie de l'Adresse du Congrès aux habitans de la province de Québec.

Publié 1791

Livre

4889

Collection complète des oeuvres de l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1794

Livre

4890

Carte du gouvernement de Bretagne

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1783

Carte

4891

Gouvernement de l'Orléanois

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1784

Carte

4892

Réglement fait par le roi pour la formation et composition des assemblées qui auront lieu dans la généralité de Tours, en vertu de l'édit portant création des Assemblées provinciales.

Publié 1787

Livre

4893

Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la généralité de Tours,... le 11 août 1787.

Publié 1787

Livre

4894

Procès-Verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou (1787) ; Second procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou (1787).

Publié 1787

Livre

4895

Conférences ecclésiastiques sur la hiérarchie, pour servir de suite et d'appui aux Conférences d'Angers. Par M. l'abbé de La Blandinière,... Tome I [-III].

par Cotelle de La Blandinière, Jacques-Pierre, 1708-1795.
Publié 1785

Livre

4896

Gouvernements d'Anjou, de Saumurois et de Touraine

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1784

Carte

4897

De christianae Ecclesiae primae, mediae et novissimae actatis Politia.

par Pelliccia, Alex. Aur.
Publié 1782

Livre

4898

Les Gouvernements de Normandie et du Maine Perche

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1783

Carte

4899

Les Gouvernements de Normandie et du Maine Perche

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1783

Carte

4900

Gouvernements du Poitou et du pays d'Aunis avec celui de Saintonge Angoumois

par Bonne, Rigobert, 1727-1794.
Publié 1784

Carte

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