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45501

Convention nationale. Rapport sur J.-J. Rousseau, fait au nom du Comité d'instruction publique, par Lakanal, dans la séance du 29 fructidor. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départemens, aux armées et à la république de Genève.

par Lakanal, Joseph.

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45502

Adresse de la Convention nationale au peuple français, du 16 prairial, l'an second...

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45503

Convention nationale. Extrait des registres du Comité d'instruction publique. Règlement de police pour les écoles centrales... [signé Chaube, Dumont].

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45504

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Marie-Joseph Chénier,... le 21 germinal l'an troisième...

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.

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45505

Extrait du registre des délibérations du Comité d'instruction publique. Du 16 floréal, l'an 3e... [signé Chaube, Dumont].

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45506

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

par Treilhard, Jean-Baptiste, Cte.

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45507

Extrait du procès-verbal de la séance de la Convention nationale du 17 prairial, an III, dans laquelle les citoyens Van-Grasveld et de Sitter ont été reconnus et proclamés ambassadeurs de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française.

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45508

Loi par laquelle les citoyens Blauw et Meyer sont reconnus et proclamés ministres plénipotentiaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française. Du 4 messidor, l'an troisième...

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45509

Discours prononcé par Boissy d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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45510

Discours prononcé par le citoyen Daunou, président de la Convention nationale, dans la séance du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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45511

Hymnes chantés dans la séance de la Convention nationale du 23 thermidor, jour anniversaire du 10 août.

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45512

Rapport fait... au nom de la Commission des onze, par P.-C.-L. Baudin,... dans la séance du 1er fructidor l'an III.

par Baudin, Pierre-Charles-Louis, député des Ardennes.

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45513

Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République, prononcé par Boissy d'Anglas,... dans la séance de la Convention nationale du 6 fructidor, l'an 3e...

par Boissy d'Anglas, François-Antoine, Cte de.

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45514

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III.... Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Mailhe, Jean-Baptiste, 1750-1834.

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45515

Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor l'an troisième...

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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45516

Loi relative aux émigrés de Toulon, rentrés sur le territoire français. Du 20 fructidor, l'an 3e...

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45517

Traité de paix entre la République française et le landgrave de Hesse-Cassel.

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45518

Adresse présentée à la Convention nationale dans la séance du 11 fructidor au nom des sections du Mail et des Champs-Elisées à Paris ; Réponses du président, et discours, prononcés à cette occasion par trois représentans du peuple. Imprimés par ordre de la Convention nationale.

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45519

Ecologie, entreprise et territoire.

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45520

AJDA : Actualité juridique. Droit administratif.

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45521

Bulletin Joly bourse.

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45522

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger.

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45523

Droit social.

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45524

Discours du roi à l'ouverture du Lit de Justice tenu à Versailles le 8 mai 1788.

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45525

Discours du roi, de M. le Garde des Sceaux, et de M. le Directeur Général des Finances, à l'Ouverture de l'Assemblée des Notables[...].

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