Résultats de la recherche

43951

Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Publié 1793

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43952

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

Livre

43953

Loi relative aux spectacles.

Publié 1791

Article de revue

43954

Liste de MM. les députés à l'Assemblée nationale législative et de MM. les suppléans...

Publié 1791

Livre

43955

Loi relative à l'instruction concernant le payement des dîmes.

Publié 1791

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43956

Rapport au nom des comités des finances, des rapports et des assignats, réunis. 29 juillet 1791.

Publié 1791

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43957

Rapport fait au Conseil général département de Mayenne et Loire par le bureau du bien public sur le jardin botanique de la ville d'Angers et dont l'insertion au procès-verbal et l'impression ont été ordonnées : Séance du vendredi 25 novembre 1791.

Publié 1791

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43958

Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

par Montmorin, Armand Marc, comte de, 1746-1792.
Publié 1791

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43959

Bref du Pape Pie VI à S.E.M. l' archevêque d'Aix et les autres archevêques et évêques de l'Assemblée Nationale de France au sujet de la Constitution civile du clergé décidée par l'Assemblée nationale.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1791

Livre

43960

Bref du Pape à tous les cardinaux, archevêques, évêques, au clergé et au peuple de France.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1791

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43961

La Légitimité du serment civique, par M. *** [Baillet], convaincue d'erreur. [Par H. Jabineau.].

par Jabineau, Henri, Abbé.
Publié 1791

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43962

Les Principes de la Foi sur le gouvernement de l'Eglise en opposition avec la constitution civile du clergé, ou Réfutation du "Développement de l'opinion de M. Camus", par un docteur en théologie de la Faculté de Paris [l'abbé D. Bérardier].

par Bérardier, Denis, Abbé.
Publié 1791

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43963

Le Préservatif contre le schisme [de Larrière] convaincu de graves erreurs [par le P.B. Lambert].

par Lambert, Bernard, 1738-1813.
Publié 1791

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43964

Vingt-troisième tableau des domaines nationaux situés dans le district d'Angers qui seront vendus et adjugés jeudi 7 avril...

Publié 1791

Livre

43965

Carte de France divisée en ses 83 départements et districts...

Publié 1791

Carte

43966

Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793... (rédigé par Condorcet.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1793

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43967

Coup d'oeil sur l'histoire de France pour servir d'introduction à la Géographie de France divisée en quatre-vingt-trois départemens

par Dugour, Antoine Jeudy, (1765-1849).
Publié 1791

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43968

Lettre du citoyen Charlery, commissaire du département près l'armée.

par Charlery.
Publié 1793

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43969

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

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43970

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingtième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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43971

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-unième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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43972

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-troisième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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43973

Histoire fidèle et raisonnée des décrets de l'Assemblée nationale, relativement aux biens ecclésiastiques et à la religion, et de la conduite que le clergé a tenue dans cette occasion... par M. de M***.

Publié 1791

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43974

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-deuxième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

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43975

Les Administrateurs du Conseil général du département de Maine et Loire, à leurs concitoyens.

Publié 1793

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