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43926

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...

Publié 1792

Article de revue

43927

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Publié 1793

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43928

Opinion de M.-É. Guadet,... sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François. Imprimée par ordre de la Convention nationale.

par Guadet, Marguerite-Élie.
Publié 1792

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43929

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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43930

Adresse des savoisiens residans à Paris à la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792...

Publié 1792

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43931

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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43932

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur les tentatives de vol et autres crimes, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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43933

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 5 livres... [Signé : Le Couteulx, Gatteaux, Firmin Didot, Pierre Didot l'aîné, Ferrier, Amelot.].

Publié 1792

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43934

Discours prononcé à la barre de la Convention nationale, par le citoyen Delaage au nom des volontaires du premier bataillon de Mayenne-et-Loire, le 28 octobre 1792...

par Delaage.
Publié 1792

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43935

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 25 livres... [Signé : Gatteaux, P. Didot l'aîné, Gérard et de La Marche].

Publié 1792

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43936

Procès-verbal des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 300 et de 200 livres... [Signé : Firmin Didot, P. Didot l'aîné, Gatteaux, Le Couteulx, Ferrier, et Amelot.].

Publié 1792

Livre

43937

Procès-verbaux des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification des assignats de 2,000, de 500 et de 200 livres.

Publié 1792

Livre

43938

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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43939

Carte de la France, divisée en départemens et districts : vérifée au Comité de Constitution, dédiée et présentée à l'Assemblée Nationale constituante en l'année 1790

par Chanlaire, Pierre Gilles, 1758-1817.
Publié 1792

Carte

43940

Compte rendu au roi, de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791, concernant les prêtres non assermentés...

Publié 1792

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43941

Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison sur la constitution civile du clergé de France, par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante. [Par J. Lebreton.] - Lettre des évêques constitutionnels, membres de l'Assemblée constituante, au pape, en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé.

par Lebreton, Joachim.
Publié 1792

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43942

Recueil de planches pour la nouvelle édition du dictionnaire raisonné des sciences, des arts, et des métiers avec leur explication. Tome onzième. Minéralogie.

Publié 1792

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43943

Catéchisme dogmatique et pratique sur l'obéissance due à l'Eglise, à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

Livre

43944

Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792...

Publié 1792

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43945

Mandat d'arrêt et signalement par la Police de sûreté d'Angers

par Myjonnet, E., Juge de paix.
Publié 1794

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43946

Compte public de l'administration du district de Segré, département de Maine-et-Loire, suivi d'un Essai historique des troubles qui ont eu lieu dans le district de Segré, depuis la Révolution et notamment de la guerre dite des Chouans...

Publié 1794

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43947

Inventaires des pièces recueillies par la commission des Vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet...

Publié 1792

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43948

Loi relative au Droit d'enregistrement des Actes civils & judiciaires, & des Titres de propriété. Donnée à Paris, le 19 décembre 1790.

Publié 1791

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43949

Collection complète des oeuvres de l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1794

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43950

Instruction sur les moyens d'entretenir la salubrité, et de purifier l'air des salles dans les hôpitaux militaires de la république. Redigée par le Conseil de santé du département de la Guerre, en exécution du décret de la Convention nationale, du 14 pluviose, de l'an 2e. de la République une et indivisible. Approuvée le 7 ventose par le Conseil exécutif provisoire.

Publié 1794

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