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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome VII, 1401-1415, [Suite du règne de Charles VI] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

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452

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome V, 1357-1380, [Essai sur l'établissement monarchique des mérovingiens] contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1824

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453

Programme du cours de droit public, positif et administratif, à la Faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820, par M. le Bon de Gérando,...

par Gérando, Joseph-Marie de, 1772-1842.
Publié 1819

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454

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

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455

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

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456

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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457

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

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458

De l'Origine et des progrès de la législation française, ou Histoire du droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusques et compris la Révolution, par M. Bernardi,...

par Bernardi, Joseph-Elzéar-Dominique de.
Publié 1816

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459

De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...

par Dard, Henri-Jean-Baptiste.
Publié 1814

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460

Oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau. Nouvelle édition, augmentée de pièces échappées aux premiers éditeurs, et d'un Discours préliminaire par M. Pardessus... Tome premier [-Tome seizième].

par Aguesseau, Henri-François d', 1668-1751.
Publié 1819

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461

Droit public de la province de Bretagne, avec des observations relatives aux circonstances actuelles.

par Pellerin, Joseph-Michel.
Publié 1789

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462

Droit public du Comté état de la Provence sur la Contribution aux impositions. 2e Edit Corr. et augmentée.

par Bouche, Ch.-Fr.
Publié 1788

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463

Catéchisme du citoyen, ou Élémens du droit public français, par demandes et réponses, suivi de fragmens politiques, par le même auteur...

par Saige, Joseph.
Publié 1788

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464

Collection complète des oeuvres de l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1794

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465

Les Lois civiles dans leur ordre naturel. Le Droit public et legum delectus.

par Domat, Jean.
Publié 1777

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466

Nouvel abregé chronologique de l'Histoire et du Droit public d'Allemagne.

par Pfeffel.
Publié 1776

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467

Les Loix civiles dans leur ordre naturel ; le droit public et legum delectus. nouv. ed.

par Domat, Jean.
Publié 1777

Livre

468

Le Droit public de l'Europe fondé sur les traités. Par M. l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1776

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469

[Droit public ou Histoire du gouvernement des colonies de la France].

par Petit, Emilien, Deputé des Conseils supérieurs des Colonies françaises.
Publié 1770

Livre

470

Opuscules de M. l'abbé Fleury,... [Publiés par L.-E. Rondet.]

par Fleury, Claude, 1640-1723.
Publié 1780

Livre

471

Les Loix civiles dans leur ordre naturel. Le droit public et legum delectus. Edit. revue, corrigée et augmentée.

par Domat, Jean.
Publié 1767

Livre

472

Des Principes des négociations, pour servir d'introduction au ÷Droit public de l'Europe fondé sur les traités÷,... par M. l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1757

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473

Histoire du droit public ecclésiastique françois, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence [par le Mis d'Argenson et le P. Y.-J. de La Motte]. On y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importans et les plus contestés, par M. D. B. [N. Du Boulay.] T. I [-II]. - Histoire du droit canonique et du gouvernement de l'Église, par M** [J.-B. Brunet], avocat au Parlement. T. III.

par Du Boulay, N.
Publié 1751

Livre

474

Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Nouv. Edit. reveuë et corrigée.

par Domat, Jean.
Publié 1705

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475

Le Droit public, suite des loix civiles dans leur ordre naturel 2.eme edition. Tome V.

par Domat, Jean.
Publié 1699

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