Rezultaty - "Tribunaux seigneuriaux"

1

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux.

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux.

od Henriquez, J.
Wydane 1771

Livre

2

Histoire de la justice seigneuriale en France : les origines Romaines.

Histoire de la justice seigneuriale en France : les origines Romaines.

od Hajje, Antoine.
Wydane 1927

Livre

3

Le Maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite de institutions royales ou récupération ? L'Exemple angevin

Le Maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite de institutions royales ou récupération ? L'Exemple angevin

od Soleil, Sylvain, 1969-
Wydane 1996

Livre

4

Les Justices seigneuriales de la région parisienne de 1580 à 1789

Les Justices seigneuriales de la région parisienne de 1580 à 1789

od Lemercier, Pierre.
Wydane 1933

Livre

5

Les Justices seigneuriales dans la Marche

Les Justices seigneuriales dans la Marche

od Villard, Pierre.
Wydane 1969

Livre

6

Les justices seigneuriales en Bretagne : aux XVIIe et XVIIIe siècles

Les justices seigneuriales en Bretagne : aux XVIIe et XVIIIe siècles

od Giffard, André Edmond Victor.
Wydane 1902

Livre

7

Les Justices Seigneuriales du ressort du siège royal de Niort au XVIIIe siècle - (vers 1750-1790) : Marquisat de Fors, Châtellenie et Commanderie d'Ensigne, Châtellenies de Benet, de Couture-D'Argenson, de La Foye-Monjault

Les Justices Seigneuriales du ressort du siège royal de Niort au XVIIIe siècle - (vers 1750-1790) : Marquisat de Fors, Châtellenie et Commanderie d'Ensigne, Châtellenies de Benet, de Couture-D'Argenson, de La Foye-Monjault

od Queffeulou, Audrey.
Wydane 1998

Livre

8

Les justices de village : administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution : actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001

Les justices de village : administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution : actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001

Wydane 2002

Livre

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