Sökresultat - "Instruction préparatoire"

1

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...

av Carnot, Joseph-François-Claude.
Publicerad 1812

Livre

2

Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code d'instruction criminelle, par M. Faustin Hélie,...

Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code d'instruction criminelle, par M. Faustin Hélie,...

av Hélie, Faustin, 1799-1884.
Publicerad 1866

Livre

3

Observations sur un projet de réforme du Code d'instruction criminelle

Observations sur un projet de réforme du Code d'instruction criminelle

av Catta, Antoine-Benoît, Cte.
Publicerad 1878

Livre

4

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...

av Boitard, Joseph-Édouard.
Publicerad 1856

Livre

5

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

av Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publicerad 1810

Livre

6

Un secret si bien violé : la loi, le juge et le journaliste

Un secret si bien violé : la loi, le juge et le journaliste

av Charon, Jean-Marie, 1948-
Publicerad 2000

Livre

7

La plume et la balance

La plume et la balance

av Civard-Racinais, Alexandrine.
Publicerad 1995

Livre

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