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Manifeste des représentans du peuple français près l'armée de l'ouest (sur les réfugiés, an II).

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Ein Neues Frankreich ?

par Grotkopp, Wilhelm.

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Rapport fait au roi dans son Conseil, par le Ministre des finances précédé du résultat du Conseil d'Etat du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788.

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Directoire exécutif. Déclarations de Duverne Dupresle ou Dunant, annexées au registre secret du Directoire exécutif, le 11 ventôse an V. [Sur la conspiration royaliste.].

par Duverne de Praile, Thomas.

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Hymnes à la liberté pour les 9 et 10 Thermidor.

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Copie de la lettre écrite par l'adjoint au ministre de la guerre, le [ ] frimaire , l'an 2...

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse...

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Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lacombe-Saint-Michel sur le message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse. Séance du 24 ventôse an VI.

par Lacombe Saint-Michel, Jean-Pierre, député du Tarn.

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VI.

par Desmolin, Jean-Baptiste.

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Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur une omission intervenue dans le décret du 10 juin 1793, au préjudice des habitans du ci-devant Languedoc. Séance du 3 floréal an VI.

par Pérès de Lagesse, Emmanuel, Bon.

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Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par C.-A. Regnier sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an VIe. Suivie des opinions de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes) et de J.-A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion. Séance du 8 floréal an VI.

par Regnier, Claude-Ambroise, Grand-Juge, duc de Massa.

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

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Mémoire sur la province d' Anjou. Tome III.

par Miromesnil, Intendant de Tours.

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République française. L'ambassadeur de la République française près la cour de Rome, au ministre des relations extérieures. (Signé Bonaparte).

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46565

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 13 floréal, l'an 6.

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Sur les lois des 19 fructidor an V et du 22 floréal an VI. Réflexions générales sur la marche des factions et sur leurs résultats ; enfin, sur le point de ralliement que tous les citoyens ont intérêt d'adopter.

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46567

Encore un mot sur le remplacement des places vacantes dans le tribunal de cassation.

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Observations sur la motion faite au Conseil des Cinq-Cens, de pourvoir au remplacement des juges du tribunal de cassation, qui ont été députés au Corps législatif par les dernières assemblées électorales.

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Question législative. Aux citoyens président et membres du Conseil des Cinq-Cents [Signé M. Dodoucet].

par Dodoucet, Melchior Montmignon.

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Lois définitives sur les transactions entre particuliers, contractées pendant le cours du papier-monnaie...

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Carte de l'arrondissement de Brest.

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Annales historiques de la Révolution française.

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Etudes : revue de culture contemporaine.

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Projet : un avenir en commun.

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Réseau du Nord : stations balnéaires et thermales.

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