Résultats de la recherche

44451

Arrest du Parlement, la cour suffisamment garnie de pairs, du trois mars mil sept cent soixante-quatre...

Publié 1764

Livre

44452

Nouvel appel à la Maison des écrits et libelles publiés par la Passion contre les Jésuites de France.

par Caveirac.
Publié 1762

Livre

44453

Arrest de la cour de parlement du 6 août 1761. [Signé Dufranc].

Publié 1761

Livre

44454

Arrest du parlement de Bretagne du 23 décembre 1761. [Signé L. C. Picquet].

Publié 1761

Livre

44455

Mémoire à consulter et consultation pour Jean Lioncy, créancier & syndic de la masse de la raison de commerce établie à Marseille, sous le nom de Lioncy frères & Gouffre. Contre le corps & société des PP. Jésuites. [Par J.-C. Lalourcé].

par Lalourcé, Jean-Charlemagne, ....-1768.
Publié 1761

Livre

44456

Mémoire à consulter et consultation pour les Jésuites de France. (Signé : Lherminier, Gillet, Maillard, etc. [10 mars 1761].).

par Maillard.
Publié 1761

Livre

44457

Plaidoyer pour les Jésuites de France, contre le syndic des créanciers des sieurs Lioncy et Gouffre et les sieurs Lioncy et Gouffre. [Signé : Thévenot d'Essaule.].

par Thévenot d'Essaule de Savigny, Claude-François.
Publié 1761

Livre

44458

Comptes rendus par un magistrat et par MM. les Gens du Roi, au Parlement,... les 17 avril, 3, 4, 6, 7 et 8 juillet au sujet des constitutions, de la doctrine et de la conduite des Jésuites,...

Publié 1761

Livre

44459

Traite des servitudes réelles : a l'usage de tous les parlemens et sièges du royaume, soit pays de droit écrit, soit pays coutumiers...

par Lalaure, Claude Nicolas, 1722-1781.
Publié 1761

Livre

44460

Nouveau code des tailles, ou Recueil... des ordonnances... et arrêts rendus... dans les Cours des aydes et élections... 4e édition...

par Poullin de Viéville, Nicolas-Juste.
Publié 1761

Livre

44461

[Alençon]. N°63. Flle 91

Publié 1763

Accéder au texte intégral

Carte

44462

Instruction pastorale de Monseigneur l'archevêque de Paris sur les atteintes données à l'autorité de l'Eglise par les jugemens des tribunaux, dans l'affaire des Jésuites.

par Beaumont, Christophe de, archevêque de Paris.
Publié 1763

Livre

44463

Coutumes des Duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. Tome I & II [Tome III].

par Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié 1760

Livre

44464

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux...

Publié 1760

Livre

44465

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681. Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du Royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime. Avec des explications prises de l'esprit du texte, de l'usage, des décisions des tribunaux & des meilleurs auteurs qui ont écrit sur la jurisprudence nautique. Et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics. Dédié à S.A.S. Mgr. le duc de Penthievre,.amiral de France. Par M. René-Josué Valin, avocat & procureur du Roi au siege de l'Amirauté de la Rochelle. Tome premier [-second].

par Valin, René-Josué, 1695-1765.
Publié 1760

Livre

44466

Histoire de France depuis l'établissement de la monarchie jusqu'au règne de Louis XIV, par l'abbé Velly,... Nouvelle édition. [T. I-XXII].

par Velly, Paul-François, Abbé.
Publié 1761

Livre

44467

[Montmédy - Longwy - Bouillon]. N°109. Flle 68.

Publié 1762

Carte

44468

Repraesentatio Westrasiae & totius regionis intra Mosellam, Rhenum, & montem Vosegum sitae, continens partem elector. Palat. Rheni, ducat. Lothar. & Pipont. ut et comit. Han. Lichtenb. Saraepont. Sarwerd. Falkenst. & secundum exactissimae Vederoviae scalam

par Buna, Wilhelm C., géographe.
Publié 1762

Accéder au texte intégral

Carte

44469

Ordonnances ou statuts synodaux du diocése de Saint-Flour.

Publié 1760

Livre

44470

Mémoires de miss Sidney Bidulph extraits de son journal et traduits de l'anglois. Tomes I-III.

par Sheridan, Frances Chamberlaine, Mrs. Thomas.
Publié 1762

Livre

44471

Abrégé de l'Embryologie sacrée traduit du latin par Dinouart et Roux.

par Cangiamila, Franc. Emanuel.
Publié 1762

Livre

44472

Constitutions des Jésuites [par S. Ignace de Loyola], avec les déclarations traduites sur l'édition de Prague [par Saboureux de La Bonneterie].

par Ignace de Loyola, saint, 1491-1556.
Publié 1762

Livre

44473

Lettre de M. l'Archevêque de Lyon, Primat de France, à M. l'Archevêque de Paris.

par Tencin, Pierre Guérin de.
Publié 1760

Livre

44474

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'établissement d' une société d'agriculture dans la généralité de Tours, du 24 février 1761...

Publié 1761

Livre

44475

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissements, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité... par Me Dubost,...

par Dubost, avocat en Parlement.
Publié 1759

Livre

Restreindre la recherche